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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.
Cote
6 L 29
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 8 - JUSTICE
  • - Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux...
Résultat n°2

- Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Témoins, assignations.
Cote
14 L 15
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 1 - Procédures pour 1792
  • - Faux ; - Vols ; - Assassinat ; - Infanticide ; -...