Emprunt, autorisation : arrêtés ; rapports.
Date
1930
Cote
8 S 6365
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 16 - Syndicat intercommunal de Luzy
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Emprunt, autorisation : arrêtés ; rapports.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).