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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Emprunts.
Cote
8 S 7813
 Date
1929-1939
 Lieu
Arleuf, Saint-Léger-de-Fougeret, Glux-en-Glenne, Fâchin
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
  • Emprunts.
Résultat n°2

Déchéance formulée contre la Société d'Electricité du Haut-Morvan : correspondance, rapports de l'ingénieur, plan du réseau (1929), délibérations du syndicat.
Cote
8 S 11215
 Date
1931-1941
 Lieu
Arleuf, Saint-Léger-de-Fougeret, Glux-en-Glenne, Fâchin
 Type de document
Rapport, Plan, Délibération

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 1 - Syndicat intercommunal d'Arleuf
  • Déchéance formulée contre la Société d'Electricité...