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Résultat n°1

- Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

Date

an III

Cote

5 L 37

Résultat n°2

- Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

Date

-

Cote

12 L 17

Résultat n°3

Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).

Date

an II

Cote

12 L 30

Résultat n°4

(28 octobre 1793-28 messidor An II).

Date

1793-an II

Cote

5 L 49

Résultat n°5

(28 messidor An II-25 prairial An III).

Date

an II-an III

Cote

5 L 50

Résultat n°6

- Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

Date

1790-an III

Cote

7 L 18

Résultat n°7

Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 195

Résultat n°8

(4 messidor An III-11 floréal An VIII).

Date

an III-an VIII

Cote

5 L 51

Résultat n°9

Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

Date

1790-an VI

Cote

9 L 51

Résultat n°10

- Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

Date

Sans date

Cote

6 L 20

Résultat n°11

Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement ; - Réclamations.

Date

Sans date

Cote

1 L 196