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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

    Date

    an III

    Cote

    5 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ;...
  2. Résultat n°2

    - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

    Cote

    12 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
    • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
  3. Résultat n°3

    Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation, libération : extraits de délibérations, arrêtés du représentant en mission, correspondance (An II).

    Date

    an II

    Cote

    12 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 27-30 - COMITE DE VARZY
    • Suspects, dénonciation, surveillance, arrestation,...
  4. Résultat n°4

    (28 octobre 1793-28 messidor An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    5 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (28 octobre 1793-28 messidor An II).
  5. Résultat n°5

    (28 messidor An II-25 prairial An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    5 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (28 messidor An II-25 prairial An III).
  6. Résultat n°6

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  7. Résultat n°7

    Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations ; - Détenus, renseignements ; - Logement, nourriture ; - Prisonniers, frais ; - Laïcs, religieux, internements.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 195

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, détenus, suspects : (1790-An VIII) - Arrestations...
  8. Résultat n°8

    (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    5 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 5 L 49-51 EMIGRES, RECLUS, SUSPECTS : registres des...
    • (4 messidor An III-11 floréal An VIII).
  9. Résultat n°9

    Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    9 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
  10. Résultat n°10

    - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ; - Suspects, terroristes, troubles ; - Louveterie ; - Comités de surveillance ; - Bois nationaux, délits.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Police
    • - Affaires diverses : correspondance ; - Enquêtes ;...
  11. Résultat n°11

    Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement ; - Réclamations.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 196

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police, suspects : - Perquisitions ; - Désarmement...