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19 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Anne du CASTEL, succession, partage de ses biens entre ses enfants Guillaume, Charles, Jean et Edmée MAGNANT : acte notarié, étude de Maître Claude DESMOULINS, notaire à Monceaux-le-Comte (27 juin 1722).

Date

-

Cote

1 J 504/18

Résultat n°2

- Prêtres, déportations ; - Déportation, demandes ; - Déportation volontaire ; - Déportés : listes ; - Prêtres déportés, successions ; - Prêtres rentrés, arrestations ; - Généralités.

Date

Sans date

Cote

1 L 468

Résultat n°3

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.

Date

an V

Cote

14 L 52

Résultat n°4

Compte de la succession de Monsieur CARROUÉE : correspondance adressée à Madame Veuve COQUILLAT-TISSIER, chez Monsieur MORLAT à Villeprevoir, commune de Cours, par Maître Constant CHOLLET, notaire à Cosne-sur-Loire (30 mai 1956).

Date

-

Cote

1 J 589/46

Résultat n°5

- Citoyens de 18 à 40 ans : état ;- Bataillons de volontaires, reformation : (1792-1793) ; - Garde Révolutionnaire : An II ; - Hôpitaux militaires ; - Militaires, secours ; - Paiement des troupes ; - Militaires, états de services ; - Militaires, successions. A noter : "Registres des routes délivrés aux volontaires qui vont rejoindre leurs bataillons" : (An III) Voir fol. 29 et 30 du registre coté H 21 C.

Date

1792-an II

Cote

5 L 58

Résultat n°6

Somme due à la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, contrainte de paiement par Honorine Césarine COQUILLAT épouse Victor Constant MOUTON, propriétaire à Cours, suite à la succession de Jean COQUILLAT, son père décédé le 2 décembre 1891 à Cours : enregistré par le receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre du bureau de Cosne-sur-Loire (20 décembre 1894).

Date

-

Cote

1 J 589/66

Résultat n°7

Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 J 504/20

Résultat n°8

Succession, descriptif de 5 lots : pièces isolées (s. d.).

Date

1848

Cote

1 J 504/29

Résultat n°9

Succession de Louis Dieudonné PERROT, cafetier, donation à son épouse Isabelle CARDOT de tous ses biens meubles et immeubles : acte notarié, étude de Maître Henri DORE, Cosne-sur-Loire (8 octobre 1891).

Date

-

Cote

1 J 494/18

Résultat n°10

Frais funéraires : quittances.

Date

1778

Cote

1 J 504/3

Résultat n°11

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).

Date

-

Cote

1 J 504/21

Résultat n°12

Vente de l'immeuble du café-tabac de Saint-Loup par les héritiers d'Adrien Léon MORLAT

Date

1983-1986

Cote

1 J 625/25

Résultat n°13

Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

Date

-

Cote

1 J 504/37

Résultat n°14

Donation de Jean Louis Joseph MORLAT

Date

1919, 1922

Cote

1 J 625/3

Résultat n°15

Dispositions testamentaires de Jules Auguste MUSSIER

Date

1943

Cote

1 J 625/28

Résultat n°16

Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

Date

-

Cote

1 J 504/27

Résultat n°17

Succession d'Isabelle CARDOT, épouse de Louis Dieudonné PERROT, cafetier, donation à son mari de tous ses biens meubles et immeubles : acte notarié, étude de Maître Henri DORE, Cosne-sur-Loire (8 octobre 1891).

Date

-

Cote

1 J 494/24

Résultat n°18

Succession directe de Marie-Jeanne BEAUME, décédée le 14 avril 1839 : reçu, Saint-Amand-en-Puisaye (19 aout 1839).

Date

-

Cote

1 J 494/50

Résultat n°19

Reçu établi par le receveur de l'enregistrement, à Edme Pierre GUIBLAIN, au nom de ses enfants, héritiers de Marie-Anne THUILLIER, leur mère décédée le 29 mai 1827, Saint-Amand : (5 novembre 1827).

Date

-

Cote

1 J 494/44