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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.
Cote
1 S 11149
 Date
1852
 Lieu
Nevers
 Type de document
Note

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • CORRESPONDANCE
  • Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note,...
Résultat n°2

Financement, subventions industrielles.
Cote
2 S 2594
 Date
1882-1920
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Financement, subventions industrielles.
Résultat n°3

Subventions, emprunts.
Cote
2 S 7545
 Date
1887-1888
 Lieu
/ Corbigny /
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORBIGNY
  • Subventions, emprunts.
Résultat n°4

CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.
Cote
2 S 7546
 Date
1888-1923
 Lieu
/ Corbigny /
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.
Résultat n°5

Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).
Cote
8 S 2337
 Date
1913-1944
 Lieu
Arleuf, Anlezy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 26 - Syndicats intercommunaux divers
  • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...
Résultat n°6

Subventions départementales aux collectivités réalisant des travaux d'électrification : état des subventions à verser aux syndicats d'électrification (1925-1934), avis de l'ingénieur départemental du génie rural, propositions d'engagements de crédit (1938-1939).
Cote
8 S 11275
 Date
1925-1939
 Lieu - Type de document
Etat, Avis

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Subventions départementales aux collectivités réalisant...
Résultat n°7

Transports automobiles pour voyageurs, service public, contrôle des subventions : correspondance.
Cote
2 S 4339
 Date
1913-1924
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...
Résultat n°8

Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.
Cote
2 S 2033
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • 1 - Lignes d'autobus
  • Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.
Résultat n°9

Transports publics automobiles, autorisations, subventions : demandes.
Cote
2 S 4414
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports publics automobiles, autorisations, subventions...
Résultat n°10

Département de la Nièvre, subvention.
Cote
5 S 8064
 Date
1881-1892
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • Département de la Nièvre, subvention.
Résultat n°11

Subventions accordées aux communes : correspondance.
Cote
2 S 4076
 Date
1835-1841
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE 77 BIS DE NEVERS A DIJON
  • Subventions accordées aux communes : correspondance.
Résultat n°12

Reconstruction aux abords du pont de Bethléem, subvention : correspondance.
Cote
2 S 9673
 Date
1838
 Lieu
Clamecy, Betlhéem (Pont de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY
  • Reconstruction aux abords du pont de Bethléem, subvention...
Résultat n°13

Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.
Cote
5 S 9968
 Date
1901-1904
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibérations, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts,...
Résultat n°14

Subventions accordées aux communes : correspondance.
Cote
2 S 4076
 Date
1835-1841
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • ROUTE ROYALE 77 BIS DE NEVERS A DIJON
  • Subventions accordées aux communes : correspondance.
Résultat n°15

Tramway entre le port d'Isenay et Saint-Honoré-les-Bains, projet d'établissement, vote d'une subvention : délibérations, correspondance.
Cote
5 S 2922
 Date
1903-1907
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 12 - TRAMWAYS
  • 2 - Lignes diverses
  • Tramway entre le port d'Isenay et Saint-Honoré-les-Bains,...
Résultat n°16

Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires, versement par imputation sur les fonds de l'outillage national : programmes (1914-1931).
Cote
1 S 2550
 Date
1914-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires,...
Résultat n°17

Subventions "normales" : ordres de paiement, propositions de versement, programmes, devis.
Cote
1 S 2783
 Date
1917-1935
 Lieu - Type de document
Programme, Devis, Ordre de paiement

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
  • Subventions "normales" : ordres de paiement, propositions...