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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

Date

1852

Cote

1 S 11149

Résultat n°2

Financement, subventions industrielles.

Date

1882-1920

Cote

2 S 2594

Résultat n°3

Subventions, emprunts.

Date

1887-1888

Cote

2 S 7545

Résultat n°4

CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.

Date

1888-1923

Cote

2 S 7546

Résultat n°5

Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).

Date

1913-1944

Cote

8 S 2337

Résultat n°6

Subventions départementales aux collectivités réalisant des travaux d'électrification : état des subventions à verser aux syndicats d'électrification (1925-1934), avis de l'ingénieur départemental du génie rural, propositions d'engagements de crédit (1938-1939).

Date

1925-1939

Cote

8 S 11275

Résultat n°7

Transports automobiles pour voyageurs, service public, contrôle des subventions : correspondance.

Date

1913-1924

Cote

2 S 4339

Résultat n°8

Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.

Date

1935

Cote

2 S 2033

Résultat n°9

Transports publics automobiles, autorisations, subventions : demandes.

Date

1907-1912

Cote

2 S 4414

Résultat n°10

Département de la Nièvre, subvention.

Date

1881-1892

Cote

5 S 8064

Résultat n°11

Subventions accordées aux communes : correspondance.

Date

1835-1841

Cote

2 S 4076

Résultat n°12

Reconstruction aux abords du pont de Bethléem, subvention : correspondance.

Date

1838

Cote

2 S 9673

Résultat n°13

Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.

Date

1901-1904

Cote

5 S 9968

Résultat n°14

Subventions accordées aux communes : correspondance.

Date

1835-1841

Cote

2 S 4076

Résultat n°15

Tramway entre le port d'Isenay et Saint-Honoré-les-Bains, projet d'établissement, vote d'une subvention : délibérations, correspondance.

Date

1903-1907

Cote

5 S 2922

Résultat n°16

Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires, versement par imputation sur les fonds de l'outillage national : programmes (1914-1931).

Date

1914-1931

Cote

1 S 2550

Résultat n°17

Subventions "normales" : ordres de paiement, propositions de versement, programmes, devis.

Date

1917-1935

Cote

1 S 2783