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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    1 S 11149

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • CORRESPONDANCE
    • Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Financement, subventions industrielles.

    Date

    1882-1920

    Cote

    2 S 2594

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Financement, subventions industrielles.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Subventions, emprunts.

    Date

    1887-1888

    Cote

    2 S 7545

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORBIGNY
    • Subventions, emprunts.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.

    Date

    1888-1923

    Cote

    2 S 7546

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORBIGNY, travaux, emprunts, subventions.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).

    Date

    1913-1944

    Cote

    8 S 2337

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Subventions départementales aux collectivités réalisant des travaux d'électrification : état des subventions à verser aux syndicats d'électrification (1925-1934), avis de l'ingénieur départemental du génie rural, propositions d'engagements de crédit (1938-1939).

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 11275

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Subventions départementales aux collectivités réalisant...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Transports automobiles pour voyageurs, service public, contrôle des subventions : correspondance.

    Date

    1913-1924

    Cote

    2 S 4339

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.

    Date

    1935

    Cote

    2 S 2033

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • 1 - Lignes d'autobus
    • Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Transports publics automobiles, autorisations, subventions : demandes.

    Date

    1907-1912

    Cote

    2 S 4414

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
    • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
    • 1 - Transports en commun
    • Transports publics automobiles, autorisations, subventions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Département de la Nièvre, subvention.

    Date

    1881-1892

    Cote

    5 S 8064

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
    • Département de la Nièvre, subvention.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Subventions accordées aux communes : correspondance.

    Date

    1835-1841

    Cote

    2 S 4076

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE 77 BIS DE NEVERS A DIJON
    • Subventions accordées aux communes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Reconstruction aux abords du pont de Bethléem, subvention : correspondance.

    Date

    1838

    Cote

    2 S 9673

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY
    • Reconstruction aux abords du pont de Bethléem, subvention...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts, abris, construction : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, états descriptifs et estimatifs.

    Date

    1901-1904

    Cote

    5 S 9968

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Contre-rails, pose ; subventions de l'état ; haltes-arrêts,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Subventions accordées aux communes : correspondance.

    Date

    1835-1841

    Cote

    2 S 4076

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE 77 BIS DE NEVERS A DIJON
    • Subventions accordées aux communes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Tramway entre le port d'Isenay et Saint-Honoré-les-Bains, projet d'établissement, vote d'une subvention : délibérations, correspondance.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 2922

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 12 - TRAMWAYS
    • 2 - Lignes diverses
    • Tramway entre le port d'Isenay et Saint-Honoré-les-Bains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  16. Résultat n°16

    Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires, versement par imputation sur les fonds de l'outillage national : programmes (1914-1931).

    Date

    1914-1931

    Cote

    1 S 2550

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Service vicinal, subventions normales ou extraordinaires,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Subventions "normales" : ordres de paiement, propositions de versement, programmes, devis.

    Date

    1917-1935

    Cote

    1 S 2783

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Subventions "normales" : ordres de paiement, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.