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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Amarrage, stationnement, autorisation : pétition, rapport, arrêté.

Date

1926

Cote

3 S 9036

Résultat n°2

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1896-1900

Cote

3 S 9511

Résultat n°3

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1920-1921

Cote

3 S 8977

Résultat n°4

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1913-1921

Cote

3 S 8976

Résultat n°5

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°6

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1925-1926

Cote

3 S 9030

Résultat n°7

Bateaux de plaisance, stationnements, amarrages : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1912-1915

Cote

3 S 8980

Résultat n°8

Nevers, embouchure de la Nièvre, rive droite, amarrage d'un bateau, autorisation.

Date

1922

Cote

3 S 6406

Résultat n°9

Occupations temporaires du domaine public fluvial, autorisations : rapports, correspondance.

Date

1901-1909

Cote

3 S 9512

Résultat n°10

Bateaux, droit de location et de stationnement, Cosne-sur-Loire : (1863-1864), Decize : (1885-1886), Fourchambault : (1879), La Charité-sur-Loire : (1884-1888), Pouilly-sur-Loire : (1879-1888).

Date

1863-1888

Cote

3 S 2583

Résultat n°11

Autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1921-1926

Cote

3 S 9103

Résultat n°12

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1909-1912

Cote

3 S 9005

Résultat n°13

Imphy : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1909-1912

Cote

3 S 9001

Résultat n°14

Gare naturelle dite "la boire à Raquet", interdiction de stationnement des bateaux par un riverain, plainte des maîtres-mariniers : correspondance, rapport, plan.

Date

1845

Cote

3 S 11058

Résultat n°15

Bateau de plaisance, ou de service, stationnement, amarrage : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1919-1922

Cote

3 S 8979

Résultat n°16

Bateau de plaisance, ou de pêche, occupation temporaire du domaine public fluvial, stationnements, amarrages, autorisations, demandes d'autorisations : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1899-1908

Cote

3 S 9509

Résultat n°17

Autorisations : arrêtés.

Date

1929-1934

Cote

3 S 9399

Résultat n°18

Pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1910-1912

Cote

3 S 9002

Résultat n°19

Decize : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1909-1912

Cote

3 S 9000

Résultat n°20

Decize, stationnement, droit, réclamation : (1856-1863) ; objets divers : procès-verbal de récolement (1856) ; petit bras de Loire, encombrement : (1856-1869) ; défense, travaux : (1864-1865).

Date

1856-1869

Cote

3 S 8880