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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.
Cote
14 L 51
 Date
an IV
 Lieu
Neuville-les-Decize
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
Résultat n°2

(1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement ; - Coulanges.
Cote
18 L 22
 Date
1792
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de), Coulanges, Clamecy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 5 - Procédures criminelles et correctionnelles
  • (1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement...