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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Guillaume du Coing marchand à Nevers aux nommés Robelin paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Guillaume du Coing marchand à Nevers aux nommés Robelin paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    15 janvier 1518

    Cote

    147 J 980

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn...
  2. Résultat n°2
    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    5 medias

    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    Date

    1552

    Cote

    147 J 941

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils...
  3. Résultat n°3
    Féodalité. - Fief de Champlemy le Bresseau (commune de Champlemy), inféodation par François de la Rivière envers de Rabutin seigneur d'Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron, Grenois et Taconnay) son suzerain : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de Champlemy le Bresseau (commune de Champlemy), inféodation par François de la Rivière envers de Rabutin seigneur d'Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron, Grenois et Taconnay) son suzerain : foi et hommage.

    Date

    18 décembre 1510

    Cote

    147 J 949

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Champlemy le Bresseau (commune...
  4. Résultat n°4
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    Date

    30 décembre 1577

    Cote

    147 J 29

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication...
  5. Résultat n°5
    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    7 medias

    Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

    Date

    1747

    Cote

    147 J 410

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Directes assises à Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), transport de redevances et bourdelages par Bouard marchand apothicaire de Nevers à Dadier son proche parent : copie du contrat de vente du 23 octobre 1612.

    5 medias

    Biens et droits. - Directes assises à Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), transport de redevances et bourdelages par Bouard marchand apothicaire de Nevers à Dadier son proche parent : copie du contrat de vente du 23 octobre 1612.

    Date

    octobre 1612

    Cote

    147 J 610

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Directes assises à Sauvigny-les-Chanoines...
  7. Résultat n°7
    Charges et offices. - Installation de Robert Millin à l'office d'assesseur et élu en l'élection de Nevers, acquittement du droit de marc : collation des quittances du Trésor de janvier 1672.

    2 medias

    Charges et offices. - Installation de Robert Millin à l'office d'assesseur et élu en l'élection de Nevers, acquittement du droit de marc : collation des quittances du Trésor de janvier 1672.

    Date

    1672

    Cote

    147 J 893

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Installation de Robert Millin...
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    Date

    février 1647

    Cote

    147 J 1107

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de « Chougna » (Chougny), reconnaissance par Jean Gonery paroissien de céans : bail à accense.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de « Chougna » (Chougny), reconnaissance par Jean Gonery paroissien de céans : bail à accense.

    Date

    1356

    Cote

    147 J 485

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de « Chougna »...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    2 medias

    Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

    Date

    octobre 1271

    Cote

    147 J 84

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de...
  11. Résultat n°11
    Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

    3 medias

    Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

    Date

    23 septembre 1659

    Cote

    147 J 597

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

    21 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

    Date

    1743

    Cote

    147 J 832

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    août 1262

    Cote

    147 J 86

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession...
  14. Résultat n°14
    Féodalité. - Fief de Myennes, condamnation de l'aveu et dénombrement rendu par Hinsselin donataire successeur de Mme de Vielbourg envers Mancini-Mazarini duc de Nevers : copie d'une transaction du 19 mai 1760.

    7 medias

    Féodalité. - Fief de Myennes, condamnation de l'aveu et dénombrement rendu par Hinsselin donataire successeur de Mme de Vielbourg envers Mancini-Mazarini duc de Nevers : copie d'une transaction du 19 mai 1760.

    Date

    mai 1760

    Cote

    147 J 470

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Myennes, condamnation de l'aveu...
  15. Résultat n°15
    Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

    Date

    avril 1386

    Cote

    147 J 150

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

    Date

    09 mars 1587

    Cote

    147 J 184

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers...
  17. Résultat n°17
    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    7 medias

    Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

    Date

    février 1742

    Cote

    147 J 404

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier et bâti (maison et verger de feu Jean de Bony, etc.) assis au village de Peroy (commune de Perroy) en la prévôté de Clamecy, amodiation par noble homme Hugues Dormeau à Guiot Bulletin : bail à bordelage (vendredi saint 1380).

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti (maison et verger de feu Jean de Bony, etc.) assis au village de Peroy (commune de Perroy) en la prévôté de Clamecy, amodiation par noble homme Hugues Dormeau à Guiot Bulletin : bail à bordelage (vendredi saint 1380).

    Date

    1380

    Cote

    147 J 569

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti (maison et verger...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    6 medias

    Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

    Date

    1588

    Cote

    147 J 380

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
  20. Résultat n°20
    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    11 octobre 1744

    Cote

    147 J 1044

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
  21. Résultat n°21
    Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

    9 medias

    Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

    Date

    1740

    Cote

    147 J 1043

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion)....
  22. Résultat n°22
    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    2 medias

    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    Date

    s.d.

    Cote

    147 J 1093

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  24. Résultat n°24
    Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information du bailliage quant à l'établissement de foires et marchés : dossier.

    61 medias

    Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information du bailliage quant à l'établissement de foires et marchés : dossier.

    Date

    1664

    Cote

    147 J 625

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information...
  25. Résultat n°25
    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    2 medias

    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    Date

    1er juin 1497

    Cote

    147 J 494

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
  26. Résultat n°26
    Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les paroisses de Limanton (lieu dit La Lye) et Biches, transport de serfs entre l'abbaye de Bellevaux et le prieuré de Biches : traité de partage (pénultième janvier 1420).

    3 medias

    Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les paroisses de Limanton (lieu dit La Lye) et Biches, transport de serfs entre l'abbaye de Bellevaux et le prieuré de Biches : traité de partage (pénultième janvier 1420).

    Date

    1420

    Cote

    147 J 152

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen Sonnier à Nevers, vente au sieur des Bouchez paroissien de Gien (département du Loiret) : lettre envoyée par des Bouchez à la veuve du Broc pour remettre à Sonnier son gendre.

    3 medias

    Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen Sonnier à Nevers, vente au sieur des Bouchez paroissien de Gien (département du Loiret) : lettre envoyée par des Bouchez à la veuve du Broc pour remettre à Sonnier son gendre.

    Date

    20 août 1802

    Cote

    147 J 682

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure civile). - Affaire entre Guy Coquille seigneur de Romenay en la paroisse d'Aubigny (commune de Diennes-Aubigny) et Jean Pierre notaire de Diennes (commune de Diennes-Aubigny) : procuration de Pierre.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Affaire entre Guy Coquille seigneur de Romenay en la paroisse d'Aubigny (commune de Diennes-Aubigny) et Jean Pierre notaire de Diennes (commune de Diennes-Aubigny) : procuration de Pierre.

    Date

    24 novembre 1556

    Cote

    147 J 987/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Affaire entre Guy...
  29. Résultat n°29
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) contre Roche marchand à Nevers : sentence.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) contre Roche marchand à Nevers : sentence.

    Date

    12 mai 1702

    Cote

    147 J 802

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez...
  30. Résultat n°30
    Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

    Date

    27 mai 1602

    Cote

    147 J 649

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île...
  31. Résultat n°31
    Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation par Robert de More ou de Marc envers Jeoffroy seigneur d'Apremont (département de la Meuse) son suzerain : foi et hommage.

    3 medias

    Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation par Robert de More ou de Marc envers Jeoffroy seigneur d'Apremont (département de la Meuse) son suzerain : foi et hommage.

    Date

    avril 1299

    Cote

    147 J 63

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation...
  32. Résultat n°32
    Succession de Guillaume Desprez. - Donations de Guillaume Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne), contrôle et insinuation du testament olographe du 19 juin 1705 : procès-verbal de levée des scellés. .

    5 medias

    Succession de Guillaume Desprez. - Donations de Guillaume Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne), contrôle et insinuation du testament olographe du 19 juin 1705 : procès-verbal de levée des scellés. .

    Date

    1709

    Cote

    147 J 803

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Guillaume Desprez. - Donations de Guillaume...
  33. Résultat n°33
    Succession Millin. - Donation de revenus bourdeliers par Claude Millin : copie du testament du 24 janvier 1705 en faveur de Philippe Millin.

    3 medias

    Succession Millin. - Donation de revenus bourdeliers par Claude Millin : copie du testament du 24 janvier 1705 en faveur de Philippe Millin.

    Date

    janvier 1705

    Cote

    147 J 914

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Millin. - Donation de revenus bourdeliers...
  34. Résultat n°34
    Charges et offices. - Garde des bois, chasse et pêche pour le domaine ducal de Mazarin-Mancini duc de Nevers, nomination de Jacques Broc à sa châtellenie de Liernais (département de Côte-d'Or) au lieu d'Annet Ravier : lettres de provision préimprimées (15 septembre 1700) ; nomination de Gilbert Chassin pour l'ensemble du duché : lettres de provision préimprimées scellées (12 avril 1714).

    4 medias

    Charges et offices. - Garde des bois, chasse et pêche pour le domaine ducal de Mazarin-Mancini duc de Nevers, nomination de Jacques Broc à sa châtellenie de Liernais (département de Côte-d'Or) au lieu d'Annet Ravier : lettres de provision préimprimées (15 septembre 1700) ; nomination de Gilbert Chassin pour l'ensemble du duché : lettres de provision préimprimées scellées (12 avril 1714).

    Date

    1700-1714

    Cote

    147 J 468

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Garde des bois, chasse et pêche...
  35. Résultat n°35
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Rente Raudot, assignation par la dame d'Espeuilles femme de Boulleux en faveur de Françoise Morenne fille majeure, tous aux incurables à Paris : copie du contrat de constitution du 28 mars 1751.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente Raudot, assignation par la dame d'Espeuilles femme de Boulleux en faveur de Françoise Morenne fille majeure, tous aux incurables à Paris : copie du contrat de constitution du 28 mars 1751.

    Date

    1751

    Cote

    147 J 814

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Raudot, assignation par la...
  37. Résultat n°37
    Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

    2 medias

    Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

    Date

    1309

    Cote

    147 J 221

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de...
  38. Résultat n°38
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  39. Résultat n°39
    Mariage de Martin Morillon et de Léonarde Maubrion des paroisses de Thianges et Cossaye : copie du contrat de mariage du 10 février 1591.

    2 medias

    Mariage de Martin Morillon et de Léonarde Maubrion des paroisses de Thianges et Cossaye : copie du contrat de mariage du 10 février 1591.

    Date

    1591

    Cote

    147 J 994

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Martin Morillon et de Léonarde Maubrion...
  40. Résultat n°40
    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

    Date

    15 décembre 1736

    Cote

    147 J 396

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
  41. Résultat n°41
    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    2 medias

    Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 447

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de...
  42. Résultat n°42
    Biens et droits. - Fief et baronnie de Larochemillay, recouvrement des créances et revenus de la seigneurie : décharge pour le bailly.

    3 medias

    Biens et droits. - Fief et baronnie de Larochemillay, recouvrement des créances et revenus de la seigneurie : décharge pour le bailly.

    Date

    06 mars 1683

    Cote

    147 J 341

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fief et baronnie de Larochemillay,...
  43. Résultat n°43
    Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion à Sébastien du Pin ou du Pain prévôt de Donzy : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion à Sébastien du Pin ou du Pain prévôt de Donzy : contrat.

    Date

    27 octobre 1539

    Cote

    147 J 571

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en...
  44. Résultat n°44
    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    47 medias

    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1088

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation :...
  45. Résultat n°45
    Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, association du prieuré d'Epiry : lettres de ratification par l'abbaye.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, association du prieuré d'Epiry : lettres de ratification par l'abbaye.

    Date

    21 avril 1512

    Cote

    147 J 521

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de...
  46. Résultat n°46
    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    janvier 1222

    Cote

    147 J 74

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de...
  47. Résultat n°47
    Censure. - Précis de chirurgie, autorisation d'imprimer : avis d'approbation du censeur (10 janvier 1774), lettres de privilège (pièce parchemin) (28 septembre 1774), collation de quittance du trésorier du Marc d'or (27 septembre 1774).

    5 medias

    Censure. - Précis de chirurgie, autorisation d'imprimer : avis d'approbation du censeur (10 janvier 1774), lettres de privilège (pièce parchemin) (28 septembre 1774), collation de quittance du trésorier du Marc d'or (27 septembre 1774).

    Date

    1774

    Cote

    147 J 1050

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Censure. - Précis de chirurgie, autorisation d'imprimer...
  48. Résultat n°48
    Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur du Perou et les paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), collecte des tailles de l'année : document isolé.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur du Perou et les paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), collecte des tailles de l'année : document isolé.

    Date

    1727

    Cote

    147 J 810

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur...
  49. Résultat n°49
    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    85 medias

    Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

    Date

    1702-1739

    Cote

    147 J 323

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
  50. Résultat n°50
    Charges et offices. - Trésorier receveur du domaine et duché, nomination de Gabriel Moulin aussi trésorier à la Chambre des comptes de Nevers : copie des lettres de bénéfice du 8 février 1638 (1638), note analytique (XXe siècle).

    4 medias

    Charges et offices. - Trésorier receveur du domaine et duché, nomination de Gabriel Moulin aussi trésorier à la Chambre des comptes de Nevers : copie des lettres de bénéfice du 8 février 1638 (1638), note analytique (XXe siècle).

    Date

    1638, XXe siècle

    Cote

    147 J 455

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Trésorier receveur du domaine...
  51. Résultat n°51
    Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

    9 medias

    Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

    Date

    septembre 1723

    Cote

    147 J 668

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires...
  52. Résultat n°52
    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    14 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

    Date

    1737

    Cote

    147 J 398

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
  53. Résultat n°53
    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

    Date

    1628

    Cote

    147 J 358

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la...
  54. Résultat n°54
    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    3 medias

    Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

    Date

    03 novembre 1531

    Cote

    147 J 633

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy...
  55. Résultat n°55
    Charges et offices. - Notaire royal de Lormes, nomination d'Antoine Camusat à la succession de Rocheux : lettres de provision signées du duc de Nevers.

    2 medias

    Charges et offices. - Notaire royal de Lormes, nomination d'Antoine Camusat à la succession de Rocheux : lettres de provision signées du duc de Nevers.

    Date

    11 février 1778

    Cote

    147 J 345

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal de Lormes, nomination...
  56. Résultat n°56
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  57. Résultat n°57
    Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication du prieur de Faye (commune de Sauvigny-les-Bois), réquisition par l'officialité de Nevers pour le prieuré de Grandmont (département de la Haute-Vienne) : lettres de relief.

    2 medias

    Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication du prieur de Faye (commune de Sauvigny-les-Bois), réquisition par l'officialité de Nevers pour le prieuré de Grandmont (département de la Haute-Vienne) : lettres de relief.

    Date

    novembre 1507

    Cote

    147 J 320

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication...
  58. Résultat n°58
    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

    Date

    1687

    Cote

    147 J 371

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
  59. Résultat n°59
    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    3 medias

    Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

    Date

    16 octobre 1671

    Cote

    147 J 44

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly,...
  60. Résultat n°60
    Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en l'abbaye Notre-Dame de Nevers, nomination de Vincent Coytoux comme chapelain : lettres de benéfice aux armes de Saint-Pierre-de-Rome en Italie.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en l'abbaye Notre-Dame de Nevers, nomination de Vincent Coytoux comme chapelain : lettres de benéfice aux armes de Saint-Pierre-de-Rome en Italie.

    Date

    07 avril 1521

    Cote

    147 J 538

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en...
  61. Résultat n°61
    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    3 medias

    Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

    Date

    09 août 1636

    Cote

    147 J 387

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
  62. Résultat n°62
    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

    2 medias

    Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

    Date

    29 mai 1399

    Cote

    147 J 227

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
  63. Résultat n°63
    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    3 medias

    Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

    Date

    18 décembre 1741

    Cote

    147 J 403

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
  64. Résultat n°64
    Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble par Jean Ferré légataire Rousseau : copie d'une sentence du 12 août 1624 contre Guemain.

    4 medias

    Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble par Jean Ferré légataire Rousseau : copie d'une sentence du 12 août 1624 contre Guemain.

    Date

    1624

    Cote

    147 J 257

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation...
  65. Résultat n°65
    Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte de Nevers : compromis.

    2 medias

    Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte de Nevers : compromis.

    Date

    juin 1284

    Cote

    147 J 426

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte...
  66. Résultat n°66
    Bien et droits. - Rente hypothécaire personnelle, vente à Gascoing et sa femme à Nevers par Desprez et Millin sa femme : copie du contrat de constitution du 9 septembre 1653.

    5 medias

    Bien et droits. - Rente hypothécaire personnelle, vente à Gascoing et sa femme à Nevers par Desprez et Millin sa femme : copie du contrat de constitution du 9 septembre 1653.

    Date

    1653

    Cote

    147 J 780

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et droits. - Rente hypothécaire personnelle, vente...
  67. Résultat n°67
    Biens et droits. - Foncier (pré des gouttes) au village de Thurigny (commune de Saint-Germain-des-Bois), amodiation de directes par de Lamoignon aux frères Pannerot : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré des gouttes) au village de Thurigny (commune de Saint-Germain-des-Bois), amodiation de directes par de Lamoignon aux frères Pannerot : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    22 mars 1526

    Cote

    147 J 852

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré des gouttes) au village...
  68. Résultat n°68
    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    8 medias

    Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

    Date

    1729

    Cote

    147 J 56

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées...
  69. Résultat n°69
    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

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    Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

    Date

    19 juillet 1776

    Cote

    147 J 932

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente...
  70. Résultat n°70
    Féodalité. - Fief ou franc-alleu du prieuré de Saint-Loup-sur Abron (commune de Saint-Germain-Chassenay), protestation de la dame de Marcigny en Bourgogne contre la saisie féodale et aliénation royale de 1628 : mémoires.

    31 medias

    Féodalité. - Fief ou franc-alleu du prieuré de Saint-Loup-sur Abron (commune de Saint-Germain-Chassenay), protestation de la dame de Marcigny en Bourgogne contre la saisie féodale et aliénation royale de 1628 : mémoires.

    Date

    [1745]

    Cote

    147 J 592

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief ou franc-alleu du prieuré de Saint-Loup-sur...
  71. Résultat n°71
    Biens et droits. - Foncier à Ougny aux finages de Richardot et Sepouse (Spouse), vente par Girondet à Jean Jacob : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Ougny aux finages de Richardot et Sepouse (Spouse), vente par Girondet à Jean Jacob : contrat.

    Date

    08 avril 1521

    Cote

    147 J 562

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Ougny aux finages de Richardot...
  72. Résultat n°72
    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    2 medias

    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    Date

    ventôse an II

    Cote

    147 J 1065

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
  73. Résultat n°73
    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    4 medias

    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    Date

    1266

    Cote

    147 J 10

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en...
  74. Résultat n°74
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  75. Résultat n°75
    Charges et offices. - Receveur des tailles en l'élection de Nevers, commissionnement de Jean-Baptiste Jacquier aussi receveur des décimes du diocèse : lettres patentes signées du roi.

    4 medias

    Charges et offices. - Receveur des tailles en l'élection de Nevers, commissionnement de Jean-Baptiste Jacquier aussi receveur des décimes du diocèse : lettres patentes signées du roi.

    Date

    22 novembre 1705

    Cote

    147 J 556

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Receveur des tailles en l'élection...
  76. Résultat n°76
    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

    Date

    avril 1632

    Cote

    147 J 951

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
  77. Résultat n°77
    Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la paroisse Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Guillaume Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormyer veuve Gallemard (Gamard) et ses communs paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

    Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la paroisse Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Guillaume Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormyer veuve Gallemard (Gamard) et ses communs paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : reconnaissance de bordelage.

    Date

    28 mars 1657

    Cote

    147 J 647

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    • Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la...
  78. Résultat n°78
    Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles Robinet paroissiennes de Sermages par Michel Cotignon seigneur de Saint-Léger-de-Fougeret et de Mont sec (Montset ou Montsec) en la susdite paroisse : contrat de grâce.

    3 medias

    Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles Robinet paroissiennes de Sermages par Michel Cotignon seigneur de Saint-Léger-de-Fougeret et de Mont sec (Montset ou Montsec) en la susdite paroisse : contrat de grâce.

    Date

    30 mars 1582

    Cote

    147 J 612

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

    4 medias

    Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

    Date

    03 mars 1667

    Cote

    147 J 237

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    • Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois,...
  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Maison place ducale à Nevers, vente par Georges Bellanger à Crevet chevaucheur de poste de Magny (commune de Magny-Cours) : obligation.

    2 medias

    Biens et droits. - Maison place ducale à Nevers, vente par Georges Bellanger à Crevet chevaucheur de poste de Magny (commune de Magny-Cours) : obligation.

    Date

    21 juin 1621

    Cote

    147 J 738

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Maison place ducale à Nevers, vente...