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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers des charges, rapports, instructions, correspondance, affiches.

    Date

    1902-1903

    Cote

    3 S 9165

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords, amodiations : procès-verbaux, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1858-1873

    Cote

    3 S 8503

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 15 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • 2 - Pêche et francs-bords
    • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Pêche, réglementation, réclamation par la société de pêche "La Truite à Donzy".

    Date

    1910

    Cote

    7 S 6216

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Pêche, réglementation, réclamation par la société de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions et locations de pêche, baux : arrêtés, cahiers des charges, correspondance, rapports.

    Date

    1920-1929

    Cote

    7 S 9325

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • VAUX (Etang de)
    • Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).