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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 S 9165
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Affiche
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • Pêcheurs à la ligne, sociétés, amodiations : cahiers...
Résultat n°2
Cote
3 S 8503
Date
1858-1873
Lieu - Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 15 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • 2 - Pêche et francs-bords
  • Droit de pêche, adjudications ; produit des francs-bords,...
Résultat n°3
Cote
7 S 6216
Date
1910
Lieu
Nohain (Le)
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Pêche, réglementation, réclamation par la société de...
Résultat n°4
Cote
7 S 9325
Date
1920-1929
Lieu
Vitry-Lâché, Vaux (Etang de)
Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charge
  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Vitry-Lâché, société de pêche "La Perchette", permissions...