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  1. Résultat n°1

    Documents administratifs (rapports de la commission administrative, procès-verbaux de réunion, listes des actionnaires, inventaires des stocks), factures, registre des inventaires, livre des échéances, livre des dépenses et recettes.

    Date

    1898-1912

    Cote

    3 U 1/1184

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
    • Documents administratifs (rapports de la commission...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    Registre à souches d'actions.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/1185

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Société coopérative de boulangerie de Luzy.
    • Registre à souches d'actions.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3