Settons (Réservoir des)

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.	Cote 5 S 10534	Date 1899-1903	Lieu Settons (Réservoir des)	Type de document Arrêté, Bulletin, Acte, État, Plan, Rapport
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU 2 - Section de Corbigny à Saulieu 1 - Terrains AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons,...
Résultat n°2	Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.	Cote 5 S 9955	Date 1900	Lieu Settons (Réservoir des)	Type de document Rapport, Plan, Arrêté, Etat
	Contexte : Chemins de fer 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU 2 - Section de Corbigny à Saulieu 4 - Objets divers AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en...

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Ligne de Corbigny à Saulieu, Réservoir des Settons, terrains, aliénation : état, correspondance, rapports ; expropriations, réglement de l'indemnité : arrêté, plan (1903) ; Montsauche, Moux, enquêtes parcellaires : plan parcellaire (1903), bulletin de cession.

Ligne de Corbigny à Saulieu, gares, alimentation en eau ; expropriations, enquêtes parcellaires ; aqueduc, construction ; réclamations ; terrains, occupation temporaire ; Les Settons, haltes ; bâtiments divers :correspondance, rapports, plans, arrêtés, états.