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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Cote
7 S 7237
 Date
1857-1859
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.
Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Cote
7 S 9146
 Date
1929
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Instructions

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.
Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9109
 Date
1922-1932
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 7 - Navigation
  • AMARRAGE-STATIONNEMENT
  • Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers,...
Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport
Cote
7 S 9250
 Date
1928
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Braconnage, répression, renforcement des métiers de...
Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires
Cote
7 S 6938
 Date
1906-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux,...
Résultat n°7

Licences de pêche accordées.
Cote
7 S 6963
 Date
1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Licences de pêche accordées.
Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.
Cote
7 S 6926
 Date
1855-1860
 Lieu
Settons (Les), Montsauche
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 1 - Terrains
  • MONTSAUCHE
  • Cessions de terrains, indemnités : plans.
Résultat n°9

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Cote
7 S 6940
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.
Résultat n°10

Francs-bords, produits, acquisition.
Cote
7 S 6893
 Date
1920-1925
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Francs-bords, produits, acquisition.
Résultat n°11

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).
Cote
7 S 9208
 Date
1890-1904
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Affiche, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 6 - Empoissonnement - Pêche
  • DROIT DE PECHE
  • Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires...
Résultat n°12

Réservoir, lâchures à faire
Cote
7 S 6927
 Date
1864-1869
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoir, lâchures à faire
Résultat n°13

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Cote
7 S 6936
 Date
1895-1907
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire
Résultat n°14

Sables, graviers, cailloux, extraction.
Cote
7 S 6948
 Date
1892-1894
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°15

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.
Cote
7 S 11417
 Date
1847
 Lieu
Settons (Les), Cure (La)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Rivière de Cure, construction d'une maison de garde,...
Résultat n°16

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance
Cote
7 S 9203
 Date
1908-1914
 Lieu
Settons (Les), Aron (L')
 Type de document
Affiche, Procès-verbal, Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal...
Résultat n°17

Nouveau déversoir, construction
Cote
7 S 4636
 Date
1904-1906
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 3 - Travaux
  • Nouveau déversoir, construction
Résultat n°18

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°19

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.
Cote
7 S 7311
 Date
1897
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Circulaire

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 10 - Objets divers
  • Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification...
Résultat n°20

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.
Cote
7 S 7243
 Date
1859-1865
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines...