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117 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°2

Travaux d'étanchement, corroi en béton, établissement.

Date

1857-1859

Cote

7 S 7237

Résultat n°3

Pêche, réglementation : arrêté, instructions, correspondance.

Date

1929

Cote

7 S 9146

Résultat n°4

Bateaux de plaisance, de pêche, bateaux particuliers, amarrage, stationnement, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1922-1932

Cote

7 S 9109

Résultat n°5

Braconnage, répression, renforcement des métiers de police : arrêté, rapport

Date

1928

Cote

7 S 9250

Résultat n°6

Parties desséchées du réservoir, pacage de bestiaux, demandes de divers propriétaires

Date

1906-1907

Cote

7 S 6938

Résultat n°7

Licences de pêche accordées.

Date

1865

Cote

7 S 6963

Résultat n°8

Cessions de terrains, indemnités : plans.

Date

1855-1860

Cote

7 S 6926

Résultat n°9

Francs-bords, divers produits, amodiations : affiches.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6940

Résultat n°10

Francs-bords, produits, acquisition.

Date

1920-1925

Cote

7 S 6893

Résultat n°11

Droit de pêche, adjudications, ventes de poisson, affaires diverses : affiches, plan (1890).

Date

1890-1904

Cote

7 S 9208

Résultat n°12

Réservoir, lâchures à faire

Date

1864-1869

Cote

7 S 6927

Résultat n°13

Domaine public fluvial, demandes d'occupation temporaire

Date

1895-1907

Cote

7 S 6936

Résultat n°14

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°15

Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.

Date

1847

Cote

7 S 11417

Résultat n°16

Rivière d'Aron, étangs du bief de partage du canal du Nivernais, droit de chasse, adjudication : procès-verbal, cahier des charges, affiche, correspondance

Date

1908-1914

Cote

7 S 9203

Résultat n°17

Nouveau déversoir, construction

Date

1904-1906

Cote

7 S 4636

Résultat n°18

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°19

Réservoirs construits par les communes, barrages, vérification des conditions de stabilité : circulaire.

Date

1897

Cote

7 S 7311

Résultat n°20

Lâchures, dommages causés aux propriétés riveraines : plan.

Date

1859-1865

Cote

7 S 7243