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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux, bornes et repères géodésiques, constitution de servitudes de droit public par l'Institut Géographique National.

    Date

    1953

    Cote

    1 S 2691

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 5 - RAPPORTS AVEC LES AUTRES ADMINISTRATIONS
    • BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Chutes de la Cure, aménagement, projets d'arrêtés de cessibilité et des servitudes.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 5013

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5015

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire,transport d'énergie électrique à haute tension (ligne de 120 000 v), d'Ecuisse à Champvert : projets d'exécution, plans parcellaires et registres d'enquête pour l'établissement des servitudes.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2664

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Ligne de transport de Garchizy à la Cure, servitudes, établissement.

    Date

    1939

    Cote

    8 S 2357

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Ligne de transport de Garchizy à la Cure, servitudes,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).

    Date

    1913-1944

    Cote

    8 S 2337

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Saint-André-en-Morvan, canal d'amenée à l'usine du Bois de Cure, servitudes et acquisitions de terrains.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 5016

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • Saint-André-en-Morvan, canal d'amenée à l'usine du...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Servitudes, urbanisme, permis de construire.

    Date

    1936-1939

    Cote

    1 S 2399

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • URBANISME
    • Servitudes, urbanisme, permis de construire.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.

    Date

    1898-1924

    Cote

    2 S 702

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Saint-Martin-du-Puy, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 5017

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
    • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
    • Saint-Martin-du-Puy, barrage-réservoir, création, servitudes...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Urbanisme, projets, régionaux : instructions ; Comités "Commission d'aménagement et d'extension des villes et villages", création : liste des membres.

    Date

    1924-1939

    Cote

    1 S 2398

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
    • URBANISME
    • Urbanisme, projets, régionaux : instructions ; Comités...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.