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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux, bornes et repères géodésiques, constitution de servitudes de droit public par l'Institut Géographique National.
Cote
1 S 2691
 Date
1953
 Lieu
Bouhy, Clamecy, Pousseaux
 Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 5 - RAPPORTS AVEC LES AUTRES ADMINISTRATIONS
  • BOUHY, CLAMECY, POUSSEAUX, conservations des signaux,...
Résultat n°2

Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Chutes de la Cure, aménagement, projets d'arrêtés de cessibilité et des servitudes.
Cote
8 S 5013
 Date
1931
 Lieu
Cure (Rivière de), Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan,...
Résultat n°3

Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.
Cote
8 S 5015
 Date
1930
 Lieu
Cure (Rivière de), Marigny-l'Eglise, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Plan, Etat, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes...
Résultat n°4

Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire,transport d'énergie électrique à haute tension (ligne de 120 000 v), d'Ecuisse à Champvert : projets d'exécution, plans parcellaires et registres d'enquête pour l'établissement des servitudes.
Cote
8 S 2664
 Date
1923
 Lieu
Devay, Saint-Seine, Nocle-Maulaix (La), Champvert, Montambert-Tannay, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine
 Type de document
Plan, Registre d'enquête

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert,...
Résultat n°5

Ligne de transport de Garchizy à la Cure, servitudes, établissement.
Cote
8 S 2357
 Date
1939
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Ligne de transport de Garchizy à la Cure, servitudes,...
Résultat n°6

Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes, budgets, permissions de voirie, Anlezy : (1913-1933) ; Arleuf : (1922-1944).
Cote
8 S 2337
 Date
1913-1944
 Lieu
Arleuf, Anlezy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 26 - Syndicats intercommunaux divers
  • Affaires diverses, marchés, travaux, subventions, servitudes,...
Résultat n°7

Saint-André-en-Morvan, canal d'amenée à l'usine du Bois de Cure, servitudes et acquisitions de terrains.
Cote
8 S 5016
 Date
1931
 Lieu
Cure (Rivière de), Saint-Martin-du-Puy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • Saint-André-en-Morvan, canal d'amenée à l'usine du...
Résultat n°8

Servitudes, urbanisme, permis de construire.
Cote
1 S 2399
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • URBANISME
  • Servitudes, urbanisme, permis de construire.
Résultat n°9

Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements ; permissions de voirie pour objets divers ; travaux d'entretien ; aqueducs, constructions, réparations ; caniveaux pavés, réfection ; élargissements ; plantations ; occupations temporaires ; arbres, ventes, remises aux Domaines ; Arleuf, terrain, vente ; réclamations ; Nevers, servitude d'écoulement d'eau, suppression.
Cote
2 S 702
 Date
1898-1924
 Lieu
Nevers, Arleuf
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Alignements ; terrains, cessions par suite d'alignements...
Résultat n°10

Saint-Martin-du-Puits, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.
Cote
8 S 5017
 Date
1930
 Lieu
Cure (Rivière de), Saint-Martin-du-Puy, Chaumeçon (Réservoir du Bois de)
 Type de document
Plan, Etat, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 3 - Compagnie hydro-électrique de la Cure
  • RESERVOIR DU BOIS DE CHAUMECON :
  • Saint-Martin-du-Puits, barrage-réservoir, création,...
Résultat n°11

Urbanisme, projets, régionaux : instructions ; Comités "Commission d'aménagement et d'extension des villes et villages", création : liste des membres.
Cote
1 S 2398
 Date
1924-1939
 Lieu - Type de document
Liste

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 6 - TRAVAUX PUBLICS EN GENERAL
  • URBANISME
  • Urbanisme, projets, régionaux : instructions ; Comités...