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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°2

Challuy-Sermoise : (1925-1939) ; Champlemy-Varzy : (1925-1940) ; Champvert : (1929-1937, 1948).
Cote
8 S 2340
 Date
1925-1948
 Lieu
Challuy, Sermoise, Champlemy, Varzy, Champvert
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 26 - Syndicats intercommunaux divers
  • Challuy-Sermoise : (1925-1939) ; Champlemy-Varzy :...
Résultat n°3

Emprunts.
Cote
8 S 6784
 Date
1928-1940
 Lieu
Challuy, Sermoise
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 5 - Syndicat intercommunal de Challuy-Sermoise
  • Emprunts.
Résultat n°4

Levée de Sermoise, terrain, vente aux enchères publiques : acte, affiche.
Cote
3 S 9496
 Date
1934-1935
 Lieu
Nevers, Sermoise
 Type de document
Acte, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • NEVERS
  • Levée de Sermoise, terrain, vente aux enchères publiques...
Résultat n°5

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8557
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°6

SERMOISE : correspondance.
Cote
7 S 9239
 Date
1910
 Lieu
Sermoise, Peuilly (Ruisseau de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • PEUILLY (Ruisseau de)
  • SERMOISE : correspondance.
Résultat n°7

Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, bornage : arrêté.
Cote
3 S 6389
 Date
1839
 Lieu
Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Luthenay-Uxeloup, Chevenon, Jaugenay, Sermoise, Challuy, Gimouille
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • Lamenay, Cossaye, Decize, Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire,...
Résultat n°8

Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires : plans.
Cote
3 S 6794
 Date
1836-1852
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Infiltrations des eaux, indemnité due à des propriétaires...
Résultat n°9

Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Cote
3 S 6221
 Date
1846
 Lieu
Sougy-sur-Loire, Livry, Decize, Fleury-sur-Loire, Charrin, Mars-sur-Allier, Sermoise, Germigny-sur-Loire, Marzy
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 2 - Inondations de 1846
  • 1 - Pertes éprouvées-dommages
  • Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.
Résultat n°10

Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement ; digues, planta-tions : rapport, soumissions, correspondance.
Cote
3 S 8890
 Date
1859-1860
 Lieu
Sermoise
 Type de document
Rapport, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 6 - Digues - Levées
  • Sermoise, levée (embranchement de Nevers), pont, établissement...
Résultat n°11

Chaussée, empierrement, proposition : correspondance.
Cote
3 S 11015
 Date
1824-1825
 Lieu
Sermoise, Chemineaux (Levée des)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • SERMOISE Levée des Cheminaux
  • Chaussée, empierrement, proposition : correspondance.
Résultat n°12

Enveloppe : Photocopies de photographies : - "Sermoise-Nièvre - Pont des Américains" (1917-1919) - "Saint-Amand-en-Puisaye - Les camions américains route d'Arquian (octobre 1918) - "La 2ème Compagnie d'Aérostiers, Nevers - vers 1922".
Cote
92 J 24
 Date
1914-1922
 Lieu
Sermoise, Saint-Amand-en-Puisaye, Nièvre (Département de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds RENAUD

  • 1 - DOCUMENTATION
  • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
  • 6 - Guerre de 1914-1918
  • Enveloppe : Photocopies de photographies : - "Sermoise-Nièvre...
Résultat n°13

Rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8597
 Date
1895-1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Arrêté, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • SERMOISE
  • Rapports, arrêtés, correspondance.
Résultat n°14

Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 10107
 Date
1861-1865
 Lieu
Challuy, Sermoise, Peuilly (Ruisseau de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal de réception de travaux, Procès-verbal de visite de lieu, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • PEUILLY (Ruisseau de)
  • Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux...
Résultat n°15

Réparations, adjudication.
Cote
3 S 6610
 Date
1807
 Lieu
Sermoise
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 1 - Levées - Digues - Turcies
  • SERMOISE
  • Réparations, adjudication.
Résultat n°16

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.
Cote
3 S 11115
 Date
1898
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
 Type de document
Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°17

Sermoise : plans.
Cote
3 S 6688
 Date
1879-1904
 Lieu
Sermoise, Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 3 - Concessions
  • Sermoise : plans.
Résultat n°18

Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8698
 Date
1881-1888
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 6 - Concessions
  • SERMOISE
  • Autorisations : arrêtés, rapports, correspondance,...
Résultat n°19

Sermoise, terrains : actes de vente, correspondance, plans, avis d'expropriation, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 8793
 Date
1837-1840
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Plan, Avis d'expropriation

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Sermoise, terrains : actes de vente, correspondance,...
Résultat n°20

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 605
 Date
1800-1900
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Saint-Andelain, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermoise, Pougues-les-Eaux
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...