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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rivière du Ternin, moulin de Pâtis, scierie mécanique, entretien des rives, demande de renseignements : correspondance, rapport.

    Date

    1919

    Cote

    7 S 10450

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • ALLIGNY-EN-MORVAN
    • Rivière du Ternin, moulin de Pâtis, scierie mécanique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Ruisseau d'Auxois, usine, scierie mécanique, retenue d'eau provocant des inondations chez un propriétaire, réclamation : correspondance, rapport.

    Date

    1922-1923

    Cote

    7 S 10349

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • 1 - Par commune
    • LORMES
    • Ruisseau d'Auxois, usine, scierie mécanique, retenue...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).