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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rivière du Ternin, moulin de Pâtis, scierie mécanique, entretien des rives, demande de renseignements : correspondance, rapport.

Date

1919

Cote

7 S 10450

Résultat n°2

Ruisseau d'Auxois, usine, scierie mécanique, retenue d'eau provocant des inondations chez un propriétaire, réclamation : correspondance, rapport.

Date

1922-1923

Cote

7 S 10349