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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1791

    Cote

    16 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  2. Résultat n°2

    Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ; - Montre, vol ; - Nevers, approvisionnement en 1789, commissaire Gascoing, accusé.

    Date

    an II

    Cote

    23 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Scellés, bris ; - Grain, vols ;...
  3. Résultat n°3

    - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an II-13 fructidor An II) ; - Scellés, procès-verbaux d'appositions et de levées : registre (8 germinal-21 messidor An II) ; - Suspect : Réveillé.

    Cote

    12 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 17 - COMITE DE SURVEILLANCE DE POISEUX
    • - Procès-verbaux, arrêtés : registre (10 pluviôse an...
  4. Résultat n°4

    - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
  5. Résultat n°5

    - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
  6. Résultat n°6

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1793

    Cote

    16 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  7. Résultat n°7

    Appositions des scellés, minutes : registre- (24 mars 1791-28 ventôse An II) ; - (12 messidor An II-18 prairial An IV). Actes de tutelles, minutes : registre (12 février 1791-3 frimaire An II). Conciliations, minutes : registre (17 février 1791-1er pluviôse An II). Comparutions, minutes : registre (3 mai 1791-14 messidor An III). Audiences : registre (20 brumaire An IV-21 ventôse An VI).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 69 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (intra muros)
    • Appositions des scellés, minutes : registre- (24 mars...
  8. Résultat n°8

    - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé : (1791) ; -"Véritables amis du Roi", coalition : (1792) ; - Suspects : (1792) ; - Suspect, pétition ; - Decize, municipalités, élection : (1792) ; - Château de la Cave, police, vente domiciliaire : (1793) ; - La Nocle, troubles : (1793) ; - Armes, réquisitions : (1793) ; - Armée Révolutionnaire, contributions exigées, exactions : (1793-An III) ; - Terroristes : (An III) ; - Certificat de civisme : (s. d.) ; - Epizootie ; - Administration, frais, salaires, dépenses ; - Contributions, recettes ; - Coupes de bois ; - Bois nationaux ; - Haute Cour : jugement ; scellés, levée.

    Date

    1790-an III

    Cote

    7 L 18

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Insurrection de 1790 ; - Ville, don patriotique refusé...
  9. Résultat n°9

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    an II

    Cote

    16 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  10. Résultat n°10

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    an III-an IV

    Cote

    16 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  11. Résultat n°11

    Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux, exclusions ; - Experts : rapports ; - Ventes, adjudications ; - Tutelles ; - Scellés ; - Marques, dépôts ; - Actes divers.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    18 L 25

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 7 - Objets divers
    • Tribunal de District, actes : (1790-An IV) - Tribunaux,...
  12. Résultat n°12

    - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .

    Date

    1792

    Cote

    16 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
    • 6 - Juridiction civile
    • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
  13. Résultat n°13

    Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 190

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...
  14. Résultat n°14

    - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires ; - Scellés, appositions.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 52

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • - Troubles ; - Arrêtés ; - Correspondance ; - Inventaires...