Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre la Compagnie du commerce des bois flottés et un particulier : (1828-1829) ; vannes de Sozay et des Davis : (1830) ; dépôts de bois sur les accottements : (1857).
Date
1807-1857
Cote
3 S 8211
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Contexte : Navigation intérieure
- 1 - NAVIGATION
- 5 - FLOTTAGE
- 1 - Affaires générales
- 3 - Contentieux - litiges
- Etang Neuf, étang de Veaux : (1807) ; Contentieux entre...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).