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  1. Résultat n°1

    BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1841-1842

    Cote

    7 S 10761

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • 1 - Divers ponts : constructions-reconstructions-réparations,...
    • BALLERAY, pont de Sauvage, reconstruction : délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).