Alignements : correspondance, arrêtés, rapports, plan.
Date
1875-1877
Cote
7 S 10711
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- BEUVRON (Le) SANCENAY (Ruisseau de)
- Alignements : correspondance, arrêtés, rapports, plan.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).