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6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .

    Date

    1740-an VII

    Cote

    23 L 37

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 6 - Procédures civiles
    • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
  2. Résultat n°2

    Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

    Cote

    1 L 319

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
  3. Résultat n°3

    - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, versements aux comités : tableaux nominatifs ; - Département, districts de Nevers et de Saint-Pierre-le-Moutier, recettes-dépenses : compte-rendu.

    Cote

    1 L 318

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
  4. Résultat n°4

    Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

    Cote

    1 J 504/44

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  5. Résultat n°5

    Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

    Cote

    1 J 504/43

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 3 - Jacques PINON, charpentier
    • Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  6. Résultat n°6

    Contributions directes, recouvrement : procès-verbal de saisie (15 messidor an XI) : copie au citoyen Edme GUIBLAIN.

    Cote

    1 J 494/38

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
    • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
    • Contributions directes, recouvrement : procès-verbal...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.