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Multimédias
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
23 L 37
Date
1740-an VII
Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
Type de document
Jugement
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°2
Cote
1 L 319
Date- Lieu
Corbigny (District de), Decize (District de), Moulins-Engilbert (District de), La Charité (District de)
Type de document
Loi, Compte-rendu
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
Résultat n°3
Cote
1 L 318
Date- Lieu
Nevers (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
Type de document
Loi, Compte-rendu, Tableau
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
  • - Lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes,...
Résultat n°4
Cote
1 J 504/44
Date- Lieu
Clamecy, Regennes, Appoigny, Yonne
Type de document
Jugement
  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 3 - Jacques PINON, charpentier
  • Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier,...
Résultat n°5
Cote
1 J 504/43
Date- Lieu
Clamecy, Regennes, Appoigny, Yonne
Type de document
Procès-verbal d'ordre
  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 3 - Jacques PINON, charpentier
  • Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois...
Résultat n°6
Cote
1 J 494/38
Date- Lieu
Arquian (Nièvre)
Type de document
Copie, Procès-verbal de saisie
  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • Contributions directes, recouvrement : procès-verbal...