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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.
Cote
3 S 10851
 Date
1858-1859
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Loire (Rivière de), Saint-Thibault
 Type de document
Procès-verbal de délit de grande voirie, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...