Saint-Seigne - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement : registre (8 septembre 1792-25 septembre 1793) ; - Expert (Saint-Seigne) : cahier (1797) ; - Jugements divers.	Cote 65 L 1	Date 1792-1797	Lieu Nocle (Justice de Paix de La), Saint-Seigne	Type de document Registre, Cahier
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 65 L - JUSTICE DE PAIX DE LA NOCLE - Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement...

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- Gardes nationaux, procès-verbaux, enregistrement : registre (8 septembre 1792-25 septembre 1793) ; - Expert (Saint-Seigne) : cahier (1797) ; - Jugements divers.