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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 10

Résultat n°2

- Affaire Seigne (Cure de Saint-Péreuse) ; - Vols.

Date

1784-1792

Cote

24 L 3

Résultat n°3

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

Date

1789-1791

Cote

24 L 12

Résultat n°4

- Délibérations, procès-verbaux : registre (15 décembre 1792-24 septembre 1793) ; - Actes, procès-verbaux à publier aux audiences ou à déposer au greffe, trandcription : registre (10 décembre 1790-[ ? ]), correspondance ; - Jury d'accusation, procédures : registre (16 février 1792-27 vendémiaire An IV) ; - Exclusion : 2 registres (14 mars 1791-4 fructidor An III) ; - Voyages, affirmation : 4 registres (9 février 1791-26 fructidor An III) ; - "Causes du petit criminel" : registre (21 janvier 1791-28 septembre 1792) ; - Ratifications : registre (15 décembre 1790-22 vendémiaire An IV) ; - Baux, adjudications : registre (9 janvier 1792-22 prairial An III) ; - Présidial, procès-criminels : tableau ; - Officiers, présences, absences : 2 registres (9 décembre 1790-1er brumaire An IV) ; - Tableau des hypothèques, contrats affichés : 2 registres (15 décembre 1790-12 vendémiaire An IV) ; - Défauts : registre (20 juin 1792-1er ventôse An II) ; - Avoués, déclarations : registre (27 avril 1791-24 août 1793) ; - Défrichements, déclarations : registre (8 février 1791-21 février 1791) ; - Présentations : registre (20 juin 1792-15 prairial An II) ; - Plumitifs : registre (25 septembre 1792-17 floréal An II) ; - Correspondances, pièces diverses : (1791- An IV) ; - Jurés : listes.

Date

1790-an IV

Cote

24 L 2

Résultat n°5

- Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

Date

1791-an III

Cote

24 L 13

Résultat n°6

Insurrection de Rouy.

Date

1790

Cote

24 L 6

Résultat n°7

Insurrections de Decize, Anlezy, Diennes, Tintury, Larochemillay, Saint-Germain-en-Viry, Châtillon-en-Bazois.

Date

1790

Cote

24 L 8

Résultat n°8

Jugements divers : registres- (9 décembre 1790-11 mai 1791) ; - (17 mai 1791-9 août 1791) ; - (17 août 1791-16 mai 1792) ; - (22 mai 1792-12 mars 1793) ; - (18 mars 1793-17 brumaire An II) ; - (22 brumaire An II-27 floréal An II) ; - (28 floréal An II-6 nivôse An III) ; - (29 nivôse An III-28 vendémiaire An IV). Eaux et forêts, jugements : registres- (4 décembre 1792-17 fructidor An II) ; - (21 fructidor An II-1er vendémiaire An IV). Causes consulaires, jugements : registre (15 mars 1791-23 vendémiaire An IV). Police rurale correctionnelle, jugements rendus en appel : registre (16 nivôse An II-26 fructidor An III).

Date

-

Cote

24 L 1

Résultat n°9

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

Date

1790-1791

Cote

24 L 9

Résultat n°10

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 11

Résultat n°11

(1790-1791) Magny, Saint-Pierre-le-Moûtier, élection des juges de Paix : procès-verbaux.

Date

1790-1791

Cote

24 L 14

Résultat n°12

Insurrection de Lucenay-les-Aix.

Date

1790

Cote

24 L 4

Résultat n°13

(An II-An III).

Date

an II-an III

Cote

24 L 16

Résultat n°14

Insurrection de Saint-Pierre-le-Moûtier.

Date

1790

Cote

24 L 5

Résultat n°15

Insurrection de Saint-Saulge.

Date

1790

Cote

24 L 7

Résultat n°16

(1792-1793).

Date

1792-1793

Cote

24 L 15