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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 492

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An...
  2. Résultat n°2

    Brinay, Cercy-la-Tour, Isenay, Limanton, Saint-Gratien, emplacement du canal, enquête.

    Date

    1830

    Cote

    3 S 4726

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
    • Brinay, Cercy-la-Tour, Isenay, Limanton, Saint-Gratien,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 295

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Oisy à Saint-Gratien, classement alphabétique...
  4. Résultat n°4

    Isenay, Saint-Gratien, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

    Date

    1832-1886

    Cote

    3 S 4850

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Isenay, Saint-Gratien, traverses, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien, Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Brinay, Isenay, acquisitions : actes.

    Date

    1826-1842

    Cote

    3 S 4706

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Etat du canal, navigation : rapports divers ; Saint-Gratien : plan (1834).

    Date

    1830-1884

    Cote

    3 S 4710

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 7 - Objets divers
    • Etat du canal, navigation : rapports divers ; Saint-Gratien...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).