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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
24 L 8
Date
1790
Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Decize, Anlezy, Diennes, Tintury, Larochemillay, Saint-Germain-en-Viry, Châtillon-en-Bazois
Type de document -
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • Insurrections de Decize, Anlezy, Diennes, Tintury,...
Résultat n°2
Cote
1 L 432
Date
Sans date
Lieu
Gimouille, Guérigny, Imphy, Larochemillay, Lormes, Lucenay-les-Aix, Luzy, Marzy, Monceaux-le-Comte, Montapas, Montsauche, Maux, Nevers, Nolay, Ouagne, Parigny-les-Vaux, Planchez, Poiseux, Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-André-en-Morvan, Saint-Eloi, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-en-Viry, Saint-Laurent, Sainte-Marie, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Saulge, Saint-Seine, Saizy, Surgy, Varennes-les-Nevers, Varzy
Type de document
Correspondance
  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
  • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations,...