Saint-Amand (Justice de Paix de) - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		(An IV).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (An IV).
Résultat n°2		(1791).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (1791).
Résultat n°3		- Bureau de Paix et conciliations, minutes : 2 registres (1791-1792). - Conciliations : 6 registres (1793-An VII). - Minutes : répertoire (2 nivôse An II-18 brumaire An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Registre, Répertoire, Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND - Bureau de Paix et conciliations, minutes : 2 registres...
Résultat n°4		(An V).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (An V).
Résultat n°5		(An VI).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (An VI).
Résultat n°6		(An VII).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (An VII).
Résultat n°7		(1793-An II).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (1793-An II).
Résultat n°8		(An III).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (An III).
Résultat n°9		(1792).	Cote 50 L 1	Date 1792-an VIII	Lieu Saint-Amand (Justice de Paix de)	Type de document Minute
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE... 72 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-AMAND 72 L 2-9 MINUTES. (1792).

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