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  1. Résultat n°1

    Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement d'une concession.

    Date

    1889-1890

    Cote

    3 S 6149

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 4 - Domaine public, occupations temporaires
    • Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).