Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement d'une concession.
Date
1889-1890
Cote
3 S 6149
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 1 - CANAL DU NIVERNAIS
- 9 - Terrains
- 4 - Domaine public, occupations temporaires
- Domaine public fluvial, sable kaolinique, dépôt, renouvellement...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).