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Multimédias
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62 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.
Cote
3 S 9398
 Date
1929-1933
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux,...
Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 9034
 Date
1926
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • PRODUITS DIVERS
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition,...
Résultat n°3

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.
Cote
3 S 2953
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Entretien, occupations temporaires, extraction de sable,...
Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.
Cote
7 S 9029
 Date
1926
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Rapport, Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement,...
Résultat n°5

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.
Cote
3 S 8706
 Date
1853-1861
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 2 - Matériaux
  • Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction...
Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction.
Cote
3 S 6989
 Date
1911-1912
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 6 - Lit de l'Yonne
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sables, cailloux, extraction.
Résultat n°7

Correspondance, rapports.
Cote
3 S 10835
 Date
1893-1894
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Correspondance, rapports.
Résultat n°8

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.
Cote
3 S 10868
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • Sable, extraction, voie Decauville, établissement,...
Résultat n°9

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9213
 Date
1907-1927
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°10

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.
Cote
7 S 9123
 Date
1922-1927
 Lieu
Aron (L')
 Type de document
Pétition, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions,...
Résultat n°11

Sables, graviers, cailloux, extraction.
Cote
7 S 6948
 Date
1892-1894
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Sables, graviers, cailloux, extraction.
Résultat n°12

Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage, carrière à sable, demande d'ouverture : plan.
Cote
8 S 4308
 Date
1904
 Lieu
Nevers
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 7 - Carrières de sable
  • Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage,...
Résultat n°13

Pétitions, rapports, arrêtés.
Cote
3 S 9212
 Date
1913-1915
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Pétition

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Pétitions, rapports, arrêtés.
Résultat n°14

Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance, rapport, arrêté, plan (1847) ; Nevers, banc de sable, destruction : correspondance, rapport (1847).
Cote
3 S 11033
 Date
1847
 Lieu
Loire (Rivière de), Neuvy-sur-Loire, Nevers
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance,...
Résultat n°15

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
7 S 9202
 Date
1930-1934
 Lieu
Settons (Les)
 Type de document
Rapport, Petition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
  • SAB LE, CAILLOUX, GRAVIERS
  • Extractions de sables et de cailloux, autorisations...
Résultat n°16

3 S 2943
Cote
3 S 2943
 Date
1927-1928
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • 3 S 2943
Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...
Cote
3 S 6810
 Date
1864-1870
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes,...
Résultat n°18

Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation temporaire : plan.
Cote
5 S 7741
 Date
1881
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 5 - Terrains
  • Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation...
Résultat n°19

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.
Cote
3 S 11115
 Date
1898
 Lieu
Loire (Rivière de), Nevers, Challuy, Decize, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Marzy, Saint-Ouen, Chevenon, Cercy-la-Tour
 Type de document
Rapport, Avis, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup,...
Résultat n°20

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.
Cote
3 S 6627
 Date
1896
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande...