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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°3

Entretien, occupations temporaires, extraction de sable, amarrage.

Date

1922-1928

Cote

3 S 2953

Résultat n°4

Sable, extraction ; bateau de plaisance, stationnement, demande d'autorisation : rapports, pétitions, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9029

Résultat n°5

Matériaux divers, sable, moellons, vase, extraction : rapports, arrêtés, correspondance, plans.

Date

1853-1861

Cote

3 S 8706

Résultat n°6

Sables, cailloux, extraction.

Date

1911-1912

Cote

3 S 6989

Résultat n°7

Correspondance, rapports.

Date

1893-1894

Cote

3 S 10835

Résultat n°8

Sable, extraction, voie Decauville, établissement, demande de remboursement par un entrepreneur : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10868

Résultat n°9

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1927

Cote

3 S 9213

Résultat n°10

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétitions, rapports, accords.

Date

1922-1927

Cote

7 S 9123

Résultat n°11

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°12

Ligne d'intérêt local de Nevers à Chagny, ballastage, carrière à sable, demande d'ouverture : plan.

Date

1904

Cote

8 S 4308

Résultat n°13

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1913-1915

Cote

3 S 9212

Résultat n°14

Neuvy-sur-Loire, banc de sable, enlèvement : correspondance, rapport, arrêté, plan (1847) ; Nevers, banc de sable, destruction : correspondance, rapport (1847).

Date

1847

Cote

3 S 11033

Résultat n°15

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°16

3 S 2943

Date

1927-1928

Cote

3 S 2943

Résultat n°17

Mur de soutènement, construction : (1864-1865) ; herbes, amodiations : (1865-1866) ; sables, extraction : (1867-1868) ; alignements : (1869-1870) , divers...

Date

1864-1870

Cote

3 S 6810

Résultat n°18

Lit de la Loire, extraction de sable, terrains, occupation temporaire : plan.

Date

1881

Cote

5 S 7741

Résultat n°19

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.

Date

1898

Cote

3 S 11115

Résultat n°20

Loire, ensablement d'une propriété, dommage, demande d'indemnité : plan.

Date

1896

Cote

3 S 6627