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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Deuxième rapport n°3087 fait au nom de la commission d'enquête parlementaire sur l'élection qui a eu lieu dans le département de la Nièvre
Cote
NIV 1469
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Deuxième rapport n°3087 fait au nom de la commission...
Résultat n°2

Deuxième rapport fait au nom de la commission d'enquête parlementaire sur l'élection qui a eu lieu dans le département de la Nièvre
Cote
NIV 252
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Deuxième rapport fait au nom de la commission d'enquête...
Résultat n°3

Rapport n°2910 fait au nom de la commission d'enquête parlementaire sur l'élection qui a eu lieu dans le département de la Nièvre (incident relatif à une communication de pièces) annexe avec reproduction d'un certain nombre de photographies et de pièces saisies
Cote
NIV 1469
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Rapport n°2910 fait au nom de la commission d'enquête...