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Résultat n°1

Biens immobiliers : plans, ordonnances royales, décrets, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, propositions de loi, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, actes sous seing privé, actes notariés, devis, bordereaux de remise des pièces, états, correspondance. - Ventes (1852-1940). Acquisitions (1844-1937). Échanges de terrains (1877-1929). Demandes de reconnaissance légale d'établissements (1870-1881). Projet de création d'un couvent à Neuvy-sur-Loire (1854-1855).

Date

1844-1940

Cote

6 V 11, 6 V 2 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Administration générale. - Nomination de Madame, mère de Napoléon Ier, comme protectrice des Sœurs de la Charité : décret (an XIII). Statuts et règlements ; décrets d'approbation et de renouvellement, correspondance (1811-1924). Histoire de la congrégation : coupures de presse (s.d).

Date

1804-1924

Cote

6 V 8, 6 V 1 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Activités hospitalières : lois, décrets, ordonnance royale, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, extraits des registres des délibérations des commissions administratives des hospices, correspondance. - Passations de traités entre les Sœurs et les commissions d'administration des hospices (1840-1862). Demandes d'autorisation pour l'établissement de religieuses affectées exclusivement au service hospitalier (1825-1931). Autorisations ou refus d'ouvertures et notifications de fermeture d'établissements (1903-1915). Dons et legs aux établissements hospitaliers (1880-1926). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, affectation militaire puis affectation aux Sœurs de la Charité pour leur activité hospitalière (1806-1884).

Date

1806-1931

Cote

6 V 12, 6 V 5 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Dons et legs : ordonnances royales, décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, extraits des registres de l'état civil, extraits des testaments, avis, procès-verbaux, listes, certificats, états des budgets des fabriques, états de situation, bordereaux de remises des pièces, correspondance. - Dons et legs aux Sœurs (1820-1860). Dons et legs aux Sœurs assortis de conditions (1840-1900). Dons et legs provenant des Sœurs (1820-1870). Contentieux concernant les dons et legs et leurs utilisations (1877-1911).

Date

1820-1911

Cote

6 V 15, 6 V 3 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Inauguration de la maison mère au couvent Saint-Gildard : programme, correspondance (1856). Régularisation du transfert de la maison mère de la rue Saint-Martin vers le couvent Saint-Gildard : extrait des registres des délibérations du conseil municipal de Nevers, extrait des délibérations du conseil des Sœurs de la Charité, correspondance (1911-1912). Ancien couvent de la Visitation de Nevers, rue Saint-Martin, affectation aux Sœurs de la Charité, travaux, cession à la Ville de Nevers : extraits des registres des délibérations du conseils municipal, rapports, arrêtés, contrats, plans, correspondance (1801-1929).

Date

1801-1929

Cote

6 V 10, 6 V 1 - 6 V 2 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Situation financière : états de l'actif et du passif, états des recettes et dépenses, états des biens possédés, décrets, extraits de testaments, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1804-1902

Cote

6 V 14, 6 V 7 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Activités d'enseignement : ordonnances royales, circulaires, avis, journal officiel, notifications, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de gendarmerie, rapports, états nominatifs, pétitions, correspondance. - Demandes de renseignements sur l'activité enseignante de la congrégation en vue de l'ouverture d'établissements en France (1836-1930). Orphelinat Sainte-Marie de Nevers, surveillance (1903-1915). Autorisations d'ouvertures d'établissements dans la Nièvre (1903). Autorisations d'ouvertures d'établissements hors Nièvre (1842-1913). Refus d'ouvertures et fermetures d'établissements dans la Nièvre et les autres départements (1901-1924).

Date

1836-1930

Cote

6 V 13, 6 V 4 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Correspondance générale.

Date

1800-1925

Cote

6 V 9, 6 V 6 (Ancienne cote)