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  1. Résultat n°1

    Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).

    Date

    1907-1912

    Cote

    8 V 33

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des...
  2. Résultat n°2

    Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille. Giry. Glux-en-Glenne. Gouloux. Grenois. Guipy. Héry. Imphy. Isenay. Jailly.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 15, 8 V 528 bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille....
  3. Résultat n°3

    Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).

    Date

    1901-1923

    Cote

    6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
  4. Résultat n°4

    Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy. Villiers-le-Sec. Villiers-sur-Yonne. Vitry-Laché.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 29, 8 V 537 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy....
  5. Résultat n°5

    Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.

    Date

    1906-1920

    Cote

    8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
  6. Résultat n°6

    Réception et transmission des textes réglementaires aux communes : journaux officiels, instructions et circulaires ministérielles, coupure de presse, correspondance (1905-1908). Indemnisation des frais occasionnés aux Archives départementales pour la réception des archives et des bibliothèques ecclésiastiques : correspondance (1908).

    Date

    1905-1908

    Cote

    8 V 1, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Affaires générales.
    • Réception et transmission des textes réglementaires...
  7. Résultat n°7

    Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 41, 8 V 221 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers...
  8. Résultat n°8

    Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize....
  9. Résultat n°9

    Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy....
  10. Résultat n°10

    Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux. Urzy. Vandenesse. Varennes-lès-Narcy. Varennes-lès-Nevers. Varzy. Vauclaix.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 28, 8 V 536/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux....
  11. Résultat n°11

    Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel. Saint-Père. Saint-Péreuse. Saint-Pierre-du-Mont. Saint-Pierre-le-Moûtier. Saint-Quentin-sur-Nohain. Saint-Révérien. Saint-Saulge.

    Date

    1805-1906

    Cote

    8 V 25, 8 V 534/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel....
  12. Résultat n°12

    Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry. Sauvigny-les-Bois. Savigny-Poil-Fol. Saxi-Bourdon. Sémelay. Sermages. Sermoise-sur-Loire. Sichamps. Sougy-sur-Loire.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8 V 26, 8 V 535 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry....
  13. Résultat n°13

    Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).

    Date

    1906-1910

    Cote

    8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Organisation de la mise sous séquestre : certificats...
  14. Résultat n°14

    Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.

    Date

    1905-1911

    Cote

    8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Propositions de distinctions honorifiques aux agents...
  15. Résultat n°15

    Contestations des attributions des biens ecclésiastiques : avis et observations de la direction des Domaines, mémoires des avocats, jugements, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1907-1911

    Cote

    8 V 35

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Contestations des attributions des biens ecclésiastiques :...
  16. Résultat n°16

    Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
  17. Résultat n°17

    Pensions viagères et allocations temporaires prévues par la loi de séparation des Églises et de l'État en faveur du personnel congréganiste, dossiers de demande et décisions : circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, formulaires, états numériques et nominatifs, revues de presse, coupure de presse, listes, notes, récépissés, correspondance.

    Date

    1903-1915

    Cote

    6 V 18, 6 V 574 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 6 V - Clergé catholique régulier.
    • Fermeture des établissements congréganistes.
    • Pensions viagères et allocations temporaires prévues...
  18. Résultat n°18

    Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan. Montigny-sur-Canne. Montreuillon. Montsauche-les-Settons. Moraches. Moulins-Engilbert. Mouron-sur-Yonne. Moussy. Moux-en-Morvan. Murlin. Myennes.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8 V 18, 8 V 530/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan....
  19. Résultat n°19

    Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places. Dun-sur-Grandry. Empury. Entrains-sur-Nohain. Épiry.

    Date

    1905-1910

    Cote

    8 V 13, 8 V 527 bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places....
  20. Résultat n°20

    Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery. Préporché. Raveau. Rémilly. Rix. Rouy. Ruages.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 21, 8 V 532/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery....
  21. Résultat n°21

    Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault. Fours. Frasnay-Reugny. Gâcogne. Garchizy. Garchy.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 14, 8 V 528 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault....
  22. Résultat n°22

    Attribution des biens des fabriques. - Affectation et location de presbytères et terrains : revues et coupures de presse, états, décrets, circulaires et instructions ministérielles, extraits des délibérations des conseils municipaux, arrêtés municipaux, procès-verbaux, rapports (1903-1923). Attribution et restitution de biens mis sous séquestre : procès-verbaux, correspondance (1907-1910). Ventes et adjudications de presbytères et terrains : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiches, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, plans, certificats, correspondance (1907-1913). Attribution de rentes et de mobilier aux communes et aux particuliers : décrets, arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, relevés des inscriptions des rentes, récépissés et reçus, correspondance (1906-1912).

    Date

    1903-1923

    Cote

    8 V 31, 8 V 577 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens des fabriques. - Affectation...
  23. Résultat n°23

    Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi. Saint-Firmin. Saint-Franchy. Saint-Germain-Chassenay. Saint-Germain-des-Bois. Saint-Gratien-Savigny. Saint-Hilaire-en-Morvan. Saint-Hilaire-Fontaine. Saint-Honoré-les-Bains.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 23, 8 V 533/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi....
  24. Résultat n°24

    Pensions viagères : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 40, 8 V 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Pensions viagères : dossiers individuels de demande...
  25. Résultat n°25

    Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires et frais occasionnés par les opérations : procès-verbaux, reçus, listes et états des inventaires effectués, notifications, revues de presse, correspondance (1906-1913). Oppositions et difficultés rencontrées : procès-verbaux, listes, correspondance (1905-1906).

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 V 4, 8 V 580 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires...
  26. Résultat n°26

    Surveillance des rassemblements religieux : revues de presse, coupures de presse, arrêtés municipaux, rapports du commissariat spécial de Nevers, décisions du conseil d'État, correspondance. - Congrès eucharistique à Châtillon-en-Bazois en 1929 (1906-1929). Fêtes de Sainte-Bernadette (1925).

    Date

    1904-1929

    Cote

    8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Surveillance des rassemblements religieux : revues...
  27. Résultat n°27

    Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay. Lavault-de-Frétoy. Limanton. Limon. Lormes. Lucenay-lès-Aix. Lurcy-le-Bourg. Luthenay-Uxeloup. Luzy. Lys. La Machine. Magny-Lormes. La Maison-Dieu. La Marche. Marcy. Marigny-l'Église. Marigny-sur-Yonne. Mars-sur-Allier. Marzy.

    Date

    1876-1910

    Cote

    8 V 16, 8 V 529 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay....
  28. Résultat n°28

    Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes. Billy-sur-Oisy. Bitry. Blismes. Bona. Bouhy. Brassy. Breugnon. Brèves. Brinay. Brinon-sur-Beuvron. Bulcy. Bussy-la-Pesle. La Celle-sur-Loire. La Celle-sur-Nièvre. Cercy-la-Tour. Cervon. Cessy-les-Bois. Chalaux. Challement.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 9, 8 V 524 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes....
  29. Résultat n°29

    Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte. Mhère. Michaugues. Millay. Moissy-Moulinot. Monceaux-le-Comte. Montambert-Tannay. Montapas. Montaron.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 17, 8 V 530 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte....
  30. Résultat n°30

    Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).

    Date

    1906-1925

    Cote

    8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
  31. Résultat n°31

    Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous séquestre : arrêtés de la direction des Domaines, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1908-1909

    Cote

    8 V 34

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous...
  32. Résultat n°32

    Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret. Saint-Léger-des-Vignes. Saint-Loup. Saint-Malo-en-Donziois. Sainte-Marie. Saint-Martin-d'Heuille. Saint-Martin-du-Puy. Saint-Martin-sur-Nohain. Saint-Maurice.

    Date

    1855-1911

    Cote

    8 V 24, 8 V 534 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret....
  33. Résultat n°33

    Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés ministériels et préfectoraux, inventaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, journal officiel de la République, comptes projet d'acte d'aliénation, notifications, extraits des matrices cadastrales, actes notariés, rapports, procès-verbaux, coupures de presse, testaments, récépissés, livre des actes de gestions, correspondance. - Biens de la mense épiscopale (1903-1911). Biens du chapitre cathédral et de l'église cathédrale Saint-Cyr (1906-1912).

    Date

    1903-1912

    Cote

    8 V 6, 8 V 581 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens diocésains, inventaires, séquestres et attributions :...
  34. Résultat n°34

    Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay. Tazilly. Teigny. Ternant. Thaix. Thianges. Tintury. Toury-Lurcy. Toury-sur-Jour. Tracy-sur-Loire.

    Date

    1900-1906

    Cote

    8 V 27, 8 V 536 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay....
  35. Résultat n°35

    Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant appartenu aux établissements du culte : liste (s.d). Enquête sur les biens possédés par les communes et les établissements de bienfaisance : circulaires ministérielles, états numériques (1908). Dépôt et attribution d'objets mobiliers de valeur artistique ou historique : arrêté ministériel, coupure de presse, correspondance (1903-1911). Attribution d'ouvrages provenant de la bibliothèque de la mense curiale de Saint-Martin de Clamecy aux Archives départementales : rapports du commissaire de police, rapport de l'archiviste départemental, procès-verbal de notification, bordereau de remise, correspondance (1908-1911). Dépôt d'ouvrages provenant de la bibliothèque du grand séminaire de Nevers à la bibliothèque municipale de Nevers : correspondance (1910).

    Date

    1903-1911

    Cote

    8 V 32, 8 V 584 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens ecclésiastiques. - Biens ayant...
  36. Résultat n°36

    Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain. Saint-André-en-Morvan. Saint-Aubin-des-Chaumes. Saint-Aubin-les-Forges. Saint-Benin-d'Azy. Saint-Benin-des-Bois. Saint-Brisson.

    Date

    1906-1910

    Cote

    8 V 22, 8 V 533 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain....
  37. Résultat n°37

    Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert. Champvoux. Chantenay-Saint-Imbert. La Chapelle-Saint-André. La Charité-sur-Loire. Charrin. Chasnay. Château-Chinon Campagne. Château-Chinon Ville. Châteauneuf-Val-de-Bargis. Châtillon-en-Bazois. Châtin. Chaulgnes. Chaumard. Chaumot. Chazeuil. Chevannes-Changy. Chevenon.

    Date

    1892-1910

    Cote

    8 V 10, 8 V 525 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert....
  38. Résultat n°38

    Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires et instructions ministérielles, décrets, journal officiel de la République (1905-1907). Recensement des différentes demandes : états numériques et nominatifs (1906). Renseignements sur les demandes : correspondance (1905-1910). Demandes de secours accordées : extraits d'arrêtés ministériels, avis d'ordonnance de délégation, mandats de paiement, correspondance (1906-1933).

    Date

    1905-1933

    Cote

    8 V 39, 8 V 585 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Demandes de secours. - Textes réglementaires : circulaires...
  39. Résultat n°39

    Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez. Cizely. Clamecy. La Collancelle. Colméry. Corancy. Corbigny. Corvol-d'Embernard. Corvol-l'Orgueilleux. Cosne-sur-Loire. Cossaye. Coulanges-lès-Nevers. Couloutre. Courcelles. Cours-lès-Cosne. Crux-la-Ville. Cuncy-lès-Varzy.

    Date

    1899-1909

    Cote

    8 V 11, 8 V 526 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez....
  40. Résultat n°40

    Églises réformées évangéliques, attribution des biens aux nouvelles associations cultuelles de Nevers et de Pouilly-Saint-Andelain-Cosne : statuts de l'association presbytérale de Nevers, inventaires des biens du conseil presbytéral, notifications, extraits des matrices cadastrales, contrat de donation, extraits des registres des délibérations.

    Date

    1905-1911

    Cote

    8 V 44, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Associations cultuelles.
    • Églises réformées évangéliques, attribution des biens...