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  1. Résultat n°1

    Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).

    Date

    1907-1912

    Cote

    8 V 33

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des...
  2. Résultat n°2

    Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille. Giry. Glux-en-Glenne. Gouloux. Grenois. Guipy. Héry. Imphy. Isenay. Jailly.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 15, 8 V 528 bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille....
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy. Villiers-le-Sec. Villiers-sur-Yonne. Vitry-Laché.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 29, 8 V 537 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy....
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 41, 8 V 221 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers...
  8. Résultat n°8

    Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize....
  9. Résultat n°9

    Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy....
  10. Résultat n°10

    Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux. Urzy. Vandenesse. Varennes-lès-Narcy. Varennes-lès-Nevers. Varzy. Vauclaix.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 28, 8 V 536/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux....
  11. Résultat n°11

    Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel. Saint-Père. Saint-Péreuse. Saint-Pierre-du-Mont. Saint-Pierre-le-Moûtier. Saint-Quentin-sur-Nohain. Saint-Révérien. Saint-Saulge.

    Date

    1805-1906

    Cote

    8 V 25, 8 V 534/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel....
  12. Résultat n°12

    Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry. Sauvigny-les-Bois. Savigny-Poil-Fol. Saxi-Bourdon. Sémelay. Sermages. Sermoise-sur-Loire. Sichamps. Sougy-sur-Loire.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8 V 26, 8 V 535 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry....
  13. Résultat n°13

    Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).

    Date

    1906-1910

    Cote

    8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Organisation de la mise sous séquestre : certificats...
  14. Résultat n°14

    Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.

    Date

    1905-1911

    Cote

    8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Propositions de distinctions honorifiques aux agents...
  15. Résultat n°15

    Contestations des attributions des biens ecclésiastiques : avis et observations de la direction des Domaines, mémoires des avocats, jugements, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1907-1911

    Cote

    8 V 35

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Contestations des attributions des biens ecclésiastiques :...
  16. Résultat n°16

    Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.

    Date

    1905-1923

    Cote

    8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan. Montigny-sur-Canne. Montreuillon. Montsauche-les-Settons. Moraches. Moulins-Engilbert. Mouron-sur-Yonne. Moussy. Moux-en-Morvan. Murlin. Myennes.

    Date

    1905-1906

    Cote

    8 V 18, 8 V 530/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan....
  19. Résultat n°19

    Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places. Dun-sur-Grandry. Empury. Entrains-sur-Nohain. Épiry.

    Date

    1905-1910

    Cote

    8 V 13, 8 V 527 bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places....
  20. Résultat n°20

    Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery. Préporché. Raveau. Rémilly. Rix. Rouy. Ruages.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 21, 8 V 532/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery....
  21. Résultat n°21

    Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault. Fours. Frasnay-Reugny. Gâcogne. Garchizy. Garchy.

    Date

    1906-1911

    Cote

    8 V 14, 8 V 528 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Fâchin. La Fermeté. Fleury-sur-Loire. Flez-Cuzy. Fourchambault....
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi. Saint-Firmin. Saint-Franchy. Saint-Germain-Chassenay. Saint-Germain-des-Bois. Saint-Gratien-Savigny. Saint-Hilaire-en-Morvan. Saint-Hilaire-Fontaine. Saint-Honoré-les-Bains.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 23, 8 V 533/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Sainte-Colombe-des-Bois. Saint-Didier. Saint-Éloi....
  24. Résultat n°24

    Pensions viagères : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 40, 8 V 220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Pensions et secours après la séparation.
    • Pensions viagères : dossiers individuels de demande...
  25. Résultat n°25

    Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires et frais occasionnés par les opérations : procès-verbaux, reçus, listes et états des inventaires effectués, notifications, revues de presse, correspondance (1906-1913). Oppositions et difficultés rencontrées : procès-verbaux, listes, correspondance (1905-1906).

    Date

    1905-1913

    Cote

    8 V 4, 8 V 580 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Déroulement des inventaires. - Situations des inventaires...
  26. Résultat n°26

    Surveillance des rassemblements religieux : revues de presse, coupures de presse, arrêtés municipaux, rapports du commissariat spécial de Nevers, décisions du conseil d'État, correspondance. - Congrès eucharistique à Châtillon-en-Bazois en 1929 (1906-1929). Fêtes de Sainte-Bernadette (1925).

    Date

    1904-1929

    Cote

    8 V 38, 8 V 562 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Police du culte catholique après la séparation.
    • Surveillance des rassemblements religieux : revues...
  27. Résultat n°27

    Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay. Lavault-de-Frétoy. Limanton. Limon. Lormes. Lucenay-lès-Aix. Lurcy-le-Bourg. Luthenay-Uxeloup. Luzy. Lys. La Machine. Magny-Lormes. La Maison-Dieu. La Marche. Marcy. Marigny-l'Église. Marigny-sur-Yonne. Mars-sur-Allier. Marzy.

    Date

    1876-1910

    Cote

    8 V 16, 8 V 529 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Lamenay-sur-Loire. Langeron. Lanty. Larochemillay....
  28. Résultat n°28

    Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes. Billy-sur-Oisy. Bitry. Blismes. Bona. Bouhy. Brassy. Breugnon. Brèves. Brinay. Brinon-sur-Beuvron. Bulcy. Bussy-la-Pesle. La Celle-sur-Loire. La Celle-sur-Nièvre. Cercy-la-Tour. Cervon. Cessy-les-Bois. Chalaux. Challement.

    Date

    1906-1907

    Cote

    8 V 9, 8 V 524 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Beaumont-la-Ferrière. Beuvron. Biches. Billy-Chevannes....
  29. Résultat n°29

    Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte. Mhère. Michaugues. Millay. Moissy-Moulinot. Monceaux-le-Comte. Montambert-Tannay. Montapas. Montaron.

    Date

    1906

    Cote

    8 V 17, 8 V 530 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Maux. Menestreau. Menou. Mesves-sur-Loire. Metz-le-Comte....
  30. Résultat n°30

    Attribution des biens. - Réglementation : circulaires et instructions ministérielles, coupure de presse, contrat, correspondance (1906-1908). Concession de jouissance gratuite des édifices du culte : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance (1907-1908). Attribution des archives ecclésiastiques et dépôt des archives des fabriques : instructions et circulaires ministérielles, bordereau de demande d'imprimés, états, correspondance (1905-1910). Attribution des anciens établissements ecclésiastiques aux collectivités : états, affiche, cahier des charges, correspondance (1908-1925). Attribution des biens ayant appartenu aux fabriques aux bureaux de bienfaisance : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux et de la commission administrative, états, arrêtés préfectoraux, décrets, correspondance (1909-1918). Attribution d'un ancien immeuble du grand séminaire de Nevers, connue sous le nom d'Institution Jeanne d'Arc, à la municipalité : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1908-1913). Attribution d'un ancien immeuble de la mense épiscopale de Nevers, rue du Cloître Saint-Cyr, à la municipalité : décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, bordereau des pièces adressées, correspondance (1908-1911).

    Date

    1906-1925

    Cote

    8 V 30, 8 V 567 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Attribution des biens. - Réglementation : circulaires...
  31. Résultat n°31

    Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous séquestre : arrêtés de la direction des Domaines, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1908-1909

    Cote

    8 V 34

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Dévolution des biens ecclésiastiques.
    • Demandes de restitution des biens ecclésiastiques sous...
  32. Résultat n°32

    Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret. Saint-Léger-des-Vignes. Saint-Loup. Saint-Malo-en-Donziois. Sainte-Marie. Saint-Martin-d'Heuille. Saint-Martin-du-Puy. Saint-Martin-sur-Nohain. Saint-Maurice.

    Date

    1855-1911

    Cote

    8 V 24, 8 V 534 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saint-Jean-aux-Amognes. Saint-Laurent-l'Abbaye. Saint-Léger-de-Fougeret....
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay. Tazilly. Teigny. Ternant. Thaix. Thianges. Tintury. Toury-Lurcy. Toury-sur-Jour. Tracy-sur-Loire.

    Date

    1900-1906

    Cote

    8 V 27, 8 V 536 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Suilly-la-Tour. Surgy. Talon. Tamnay-en-Bazois. Tannay....
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain. Saint-André-en-Morvan. Saint-Aubin-des-Chaumes. Saint-Aubin-les-Forges. Saint-Benin-d'Azy. Saint-Benin-des-Bois. Saint-Brisson.

    Date

    1906-1910

    Cote

    8 V 22, 8 V 533 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Saincaize-Meauce. Saint-Amand-en-Puisaye. Saint-Andelain....
  37. Résultat n°37

    Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert. Champvoux. Chantenay-Saint-Imbert. La Chapelle-Saint-André. La Charité-sur-Loire. Charrin. Chasnay. Château-Chinon Campagne. Château-Chinon Ville. Châteauneuf-Val-de-Bargis. Châtillon-en-Bazois. Châtin. Chaulgnes. Chaumard. Chaumot. Chazeuil. Chevannes-Changy. Chevenon.

    Date

    1892-1910

    Cote

    8 V 10, 8 V 525 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Challuy. Champallement. Champlemy. Champlin. Champvert....
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez. Cizely. Clamecy. La Collancelle. Colméry. Corancy. Corbigny. Corvol-d'Embernard. Corvol-l'Orgueilleux. Cosne-sur-Loire. Cossaye. Coulanges-lès-Nevers. Couloutre. Courcelles. Cours-lès-Cosne. Crux-la-Ville. Cuncy-lès-Varzy.

    Date

    1899-1909

    Cote

    8 V 11, 8 V 526 (Ancienne cote)

    • Contexte : Série V - Cultes

    • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
    • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
    • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
    • Chevroches. Chiddes. Chitry-les-Mines. Chougny. Ciez....
  40. Résultat n°40