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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des biens  : procès-verbaux, correspondance (1909-1912). Recettes et dépenses effectuées pour le compte des anciens établissements ecclésiastiques : états numériques, correspondance (1909). Vente des titres de rentes non revendiqués : correspondance (1907-1909).
Cote
8 V 33
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Attribution des biens ecclésiastiques. - Remise des...
Résultat n°2

Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille. Giry. Glux-en-Glenne. Gouloux. Grenois. Guipy. Héry. Imphy. Isenay. Jailly.
Cote
8 V 15, 8 V 528 bis (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Germenay. Germigny-sur-Loire. Gien-sur-Cure. Gimouille....
Résultat n°3

Fermeture des établissements congréganistes : extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, tract, récépissés de réception, rapports, procès-verbaux, pétitions, notes, listes, états, correspondance. - Notifications de fermetures d'établissements (1901-1923). Demandes d'autorisations d'ouvertures d'établissements et de réunions (1901-1904).
Cote
6 V 17, 6 V 540 (Ancienne cote)
 Date
1901-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 6 V - Clergé catholique régulier.
  • Fermeture des établissements congréganistes.
  • Fermeture des établissements congréganistes : extraits...
Résultat n°4

Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy. Villiers-le-Sec. Villiers-sur-Yonne. Vitry-Laché.
Cote
8 V 29, 8 V 537 (Ancienne cote)
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Verneuil. Vielmanay. Vignol. Villapourçon. Ville-Langy....
Résultat n°5

Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire de Pignelin, inventaires, séquestres et attributions : décrets, arrêtés préfectoraux, inventaires, acte notarié, procès-verbaux de gendarmerie, contrats d'assurance, extraits des registres des actes civils, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, devis, avis, cahier des charges, formulaires, compte budgétaires, états, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de remise, rapports, reçus, coupures de presse, notes, correspondance.
Cote
8 V 7, 8 V 582 (Ancienne cote)
 Date
1906-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens du grand séminaire de Nevers et du petit séminaire...
Résultat n°6

Réception et transmission des textes réglementaires aux communes : journaux officiels, instructions et circulaires ministérielles, coupure de presse, correspondance (1905-1908). Indemnisation des frais occasionnés aux Archives départementales pour la réception des archives et des bibliothèques ecclésiastiques : correspondance (1908).
Cote
8 V 1, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Affaires générales.
  • Réception et transmission des textes réglementaires...
Résultat n°7

Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers individuels de demande envoyés par le préfet à la commission nationale.
Cote
8 V 41, 8 V 221 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Pensions et secours après la séparation.
  • Allocations de 8 ans aux curés et desservants : dossiers...
Résultat n°8

Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize. Neuvy-sur-Loire. Nevers. La Nocle-Maulaix. Nolay. Nuars. Oisy. Onlay. Ouagne. Oudan. Ougny. Oulon. Ourouër. Ouroux-en-Morvan.
Cote
8 V 19, 8 V 531 (Ancienne cote)
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Nannay. Narcy. Neuffontaines. Neuilly. Neuville-lès-Decize....
Résultat n°9

Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy. Annay. Anthien. Arbourse. Arleuf. Armes. Arquian. Arthel. Arzembouy. Asnan. Asnois. Aunay-en-Bazois. Authiou. Avrée. Avril-sur-Loire. Azy-le-Vif. Balleray. Bazoches. Bazolles. Béard. Beaulieu.
Cote
8 V 8, 8 V 523 (Ancienne cote)
 Date
1906-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Alligny-Cosne. Alligny-en-Morvan. Alluy. Amazy. Anlezy....
Résultat n°10

Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux. Urzy. Vandenesse. Varennes-lès-Narcy. Varennes-lès-Nevers. Varzy. Vauclaix.
Cote
8 V 28, 8 V 536/2 (Ancienne cote)
 Date
1906-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Tresnay. Trois-Vèvres. Tronsanges. Trucy-l'Orgueilleux....
Résultat n°11

Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel. Saint-Père. Saint-Péreuse. Saint-Pierre-du-Mont. Saint-Pierre-le-Moûtier. Saint-Quentin-sur-Nohain. Saint-Révérien. Saint-Saulge.
Cote
8 V 25, 8 V 534/2 (Ancienne cote)
 Date
1805-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saint-Ouen-sur-Loire. Saint-Parize-en-Viry. Saint-Parize-le-Châtel....
Résultat n°12

Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry. Sauvigny-les-Bois. Savigny-Poil-Fol. Saxi-Bourdon. Sémelay. Sermages. Sermoise-sur-Loire. Sichamps. Sougy-sur-Loire.
Cote
8 V 26, 8 V 535 (Ancienne cote)
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Saint-Seine. Saint-Sulpice. Saint-Vérain. Saizy. Sardy-lès-Épiry....
Résultat n°13

Organisation de la mise sous séquestre : certificats de notification, circulaires, correspondance (vers 1906-1908). Opérations de mise sous séquestre : arrêtés préfectoraux, circulaires, bordereau des comptes, correspondance (1906-1910).
Cote
8 V 3, 8 V 521 (Ancienne cote)
 Date
1906-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Organisation de la mise sous séquestre : certificats...
Résultat n°14

Propositions de distinctions honorifiques aux agents chargés des inventaires en 1906 : correspondance.
Cote
8 V 5, 8 V 579 (Ancienne cote)
 Date
1905-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Propositions de distinctions honorifiques aux agents...
Résultat n°15

Contestations des attributions des biens ecclésiastiques : avis et observations de la direction des Domaines, mémoires des avocats, jugements, actes notariés, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
8 V 35
 Date
1907-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Dévolution des biens ecclésiastiques.
  • Contestations des attributions des biens ecclésiastiques :...
Résultat n°16

Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez. Poil. Poiseux. Pougny. Pougues-les-Eaux.
Cote
8 V 20, 8 V 532 (Ancienne cote)
 Date
1905-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Parigny-la-Rose. Parigny-les-Vaux. Pazy. Perroy. Planchez....
Résultat n°17

Pensions viagères et allocations temporaires prévues par la loi de séparation des Églises et de l'État en faveur du personnel congréganiste, dossiers de demande et décisions : circulaires, extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux, rapports, formulaires, états numériques et nominatifs, revues de presse, coupure de presse, listes, notes, récépissés, correspondance.
Cote
6 V 18, 6 V 574 (Ancienne cote)
 Date
1903-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 6 V - Clergé catholique régulier.
  • Fermeture des établissements congréganistes.
  • Pensions viagères et allocations temporaires prévues...
Résultat n°18

Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan. Montigny-sur-Canne. Montreuillon. Montsauche-les-Settons. Moraches. Moulins-Engilbert. Mouron-sur-Yonne. Moussy. Moux-en-Morvan. Murlin. Myennes.
Cote
8 V 18, 8 V 530/2 (Ancienne cote)
 Date
1905-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Montenoison. Mont-et-Marré. Montigny-aux-Amognes. Montigny-en-Morvan....
Résultat n°19

Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places. Dun-sur-Grandry. Empury. Entrains-sur-Nohain. Épiry.
Cote
8 V 13, 8 V 527 bis (Ancienne cote)
 Date
1905-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Donzy. Dornecy. Dornes. Druy-Parigny. Dun-les-Places....
Résultat n°20

Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery. Préporché. Raveau. Rémilly. Rix. Rouy. Ruages.
Cote
8 V 21, 8 V 532/2 (Ancienne cote)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série V - Cultes

  • 8 V - Séparation des Églises et de l'État et associations...
  • Inventaires et séquestres des biens ecclésiastiques.
  • Biens des fabriques et des menses curiales, inventaires...
  • Pouilly-sur-Loire. Pouques-Lormes. Pousseaux. Prémery....