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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sécheresse, conséquences pour la salubrité publique, entretien des bestiaux, réclamation : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    7 S 10301

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Sécheresse, conséquences pour la salubrité publique,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Châtillon-en-Bazois, Mingot, francs-bords, adjudication, réclamation d'indemnité en raison de la sécheresse : (An VIII).

    Date

    1842-1843

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 18 - Francs-bords
    • 4 - Produits divers
    • Châtillon-en-Bazois, Mingot, francs-bords, adjudication,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).

    Date

    1904-1906

    Cote

    3 S 11119

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Sécheresse, instructions : rapport de l'ingénieur en chef.

    Date

    1893

    Cote

    3 S 7288

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 11 - Affaires générales
    • Sécheresse, instructions : rapport de l'ingénieur en...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).