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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sécheresse, conséquences pour la salubrité publique, entretien des bestiaux, réclamation : correspondance.

Date

1859

Cote

7 S 10301

Résultat n°2

Châtillon-en-Bazois, Mingot, francs-bords, adjudication, réclamation d'indemnité en raison de la sécheresse : (An VIII).

Date

1842-1843

Cote

3 S 4716

Résultat n°3

Avril-sur-Loire, bief d'alimentation, niveau de l'eau entraînant des dommages à des terres riveraines : correspondance (1904) ; Herry (Cher), port de Champalay, création sur le canal, vote d'une subvention par le Conseil municipal de Pouilly-sur-Loire : correspondance, délibération (1905) ; dépendances du canal, maison d'habitation, acquisition par l'Etat : décision ministérielle (1905) ; sécheresse exceptionnalle, réduction du tirant d'eau : rapport, arrêté (1906).

Date

1904-1906

Cote

3 S 11119

Résultat n°4

Sécheresse, instructions : rapport de l'ingénieur en chef.

Date

1893

Cote

3 S 7288