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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Audiences : registres - (14 février 1791-7 avril 1791) ; - (2 août 1791-13 novembre 1791). Conciliations : registre (13 février 1791-31 juillet 1791). Minutes : (1791).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
    • Audiences : registres - (14 février 1791-7 avril 1791)...
  2. Résultat n°2

    Minutes : (1793).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
    • Minutes : (1793).
  3. Résultat n°3

    Minutes : (1792).

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    50 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
    • Minutes : (1792).