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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Audiences : registres - (14 février 1791-7 avril 1791) ; - (2 août 1791-13 novembre 1791). Conciliations : registre (13 février 1791-31 juillet 1791). Minutes : (1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Rouy (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
  • Audiences : registres - (14 février 1791-7 avril 1791)...
Résultat n°2

Minutes : (1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Rouy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
  • Minutes : (1793).
Résultat n°3

Minutes : (1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Rouy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 71 L - JUSTICE DE PAIX DE ROUY
  • Minutes : (1792).