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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

    Date

    1960-1961

    Cote

    2 S 6367

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  2. Résultat n°2

    Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.

    Date

    1849-1850

    Cote

    2 S 6756

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1849-1864

    Cote

    2 S 10521

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    2 S 10333

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  5. Résultat n°5

    Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

    Date

    1835

    Cote

    2 S 10244

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • SITUATION -STATISTIQUES
    • Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1850-1859

    Cote

    2 S 10195

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1819-1859

    Cote

    2 S 10214

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

    Date

    1817

    Cote

    2 S 10246

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1850-1859

    Cote

    2 S 10189

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

    Date

    1836-1838

    Cote

    2 S 10048

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Arquian, traversée.

    Date

    1853-1869

    Cote

    2 S 7809

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • Arquian, traversée.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13

    Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

    Date

    1823-1844

    Cote

    2 S 10231

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • TRAVAUX
    • Constructions, adjudication des travaux : soumissions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    - Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction entre la borne n° 26 et Apponay ;- Route départementale (n° 6) de Nevers à Saint-Saulge, rectification aux abords du hameau de Nanton ;- Route départementale (n° 8) de La Charité-sur-Loire à Châtillon, rectification entre la sortie de Saint-Saulge et le domaine de Savigny.

    Date

    1847

    Cote

    2 S 11409

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • ADJUDICATIONS D'OUVRAGES : AFFICHES
    • - Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1829-1872

    Cote

    2 S 10221

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

    Date

    1873-1877

    Cote

    2 S 10331

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

    Date

    1823-1837

    Cote

    2 S 10057

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1840-1842

    Cote

    2 S 10224

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 6 - RD (n° 5 et 15) DE COSNE-SUR-LOIRE A AUXERRE par...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1860-1865

    Cote

    2 S 10196

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

    Date

    1843

    Cote

    2 S 11164

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.

    Date

    1818

    Cote

    2 S 10248

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • FOURS
    • Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    Route départementale (n° 11) de Nevers à Apremont : plans (s.d.)- 1ère direction par Saint-Antoine, le Pont Carrot et Fertotot (2 feuilles) ;- 2ème direction par la levée du Bec d'Allier à Nevers, le Château du Marais et la Grâce (3 feuilles) ;- 3ème direction également par la levée du Bec d'Allier à Nevers, le Château du Marais et la Grâce (1 feuille).

    Date

    Sans date

    Cote

    2 S 11353

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Route départementale (n° 11) de Nevers à Apremont :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1823-1841

    Cote

    2 S 10061

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
    • Construction, réparations, travaux d'entretien : soumissions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Construction de quatre rampes : arrêté, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    2 S 10387

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • LUZY
    • Construction de quatre rampes : arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1836-1839

    Cote

    2 S 10216

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 15 - RD (n° 11) DE PREMERY A VARZY par Champlemy
    • Constructions diverses, permissions de voirie ; alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1881

    Cote

    2 S 10039

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Date

    1826-1839

    Cote

    2 S 10042

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    Partie de l'Huis-Gaudry (Château-Chinon) à Corancy, construction, travaux d'entretien, soumissions, adjudications.

    Date

    1841

    Cote

    2 S 10069

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 19 - RD (n° 16) DE CHATEAU-CHINON A SAULIEU par Montsauche
    • 1 - Section de Château-Chinon à Montsauche
    • Partie de l'Huis-Gaudry (Château-Chinon) à Corancy,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1840-1841

    Cote

    2 S 10203

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    2 S 10339

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    Nord du département (Arrondissement du), campagne de 1827, travaux exécutés : état.

    Cote

    2 S 10389

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Nord du département (Arrondissement du), campagne de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Date

    1881

    Cote

    2 S 6370

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Epiry, Mouron, expropriations, indemnités : tableaux.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    Demandes d'autorisations : rapports, correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    2 S 10338

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Route de Lormes à Clamecy, enquête sur la direction convenant le mieux : (1833) ; embranchement entre Lormes et Tannay, classement : (1833-1835).

    Date

    1833-1835

    Cote

    2 S 8365

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • Route de Lormes à Clamecy, enquête sur la direction...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

    Date

    1845-1882

    Cote

    2 S 10327

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Routes royales et départementales : "tableau statistique d'après le rapport de M. MOSSE, ingénieur en chef".

    Date

    1834

    Cote

    2 S 9841

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • Routes royales et départementales : "tableau statistique...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Date

    1873-1874

    Cote

    2 S 10330

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien, réparations : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1813-1844

    Cote

    2 S 10060

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • Constructions, ouvrages d'art, travaux d'entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  41. Résultat n°41

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    Diverses routes : correspondance.

    Date

    1826-1873

    Cote

    2 S 2824

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Diverses routes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  43. Résultat n°43

    Construction, empierrements, travaux d'entretien : soumissions, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1822-1841

    Cote

    2 S 10063

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Construction, empierrements, travaux d'entretien :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  44. Résultat n°44

    Route départementale de Bourges à Nevers, par Nérondes, le port de Givry, Fourchambault, projet : plan aquarellé, correspondance, délibérations.

    Date

    1826-1828

    Cote

    2 S 11308

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Route départementale de Bourges à Nevers, par Nérondes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  45. Résultat n°45

    Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.

    Date

    1837

    Cote

    2 S 9503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Aqueduc, construction, permission de voirie, demande d'autorisation : procès-verbal de récolement.

    Date

    1870

    Cote

    2 S 10227

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 3 - Section de Toulon-sur-Arroux à Luzy
    • Aqueduc, construction, permission de voirie, demande...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  47. Résultat n°47

    Routes départementales, travaux d'entretien pendant 3 ou 6 ans.

    Date

    1853

    Cote

    2 S 11538

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • ADJUDICATIONS D'OUVRAGES : AFFICHES
    • Routes départementales, travaux d'entretien pendant...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  48. Résultat n°48

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1818-1839

    Cote

    2 S 10201

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 9 - RD (n° 7) DE CHATEAU-CHINON A MOULINS-SUR-ALLIER...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    Alignement : correspondance.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 S 6368

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • FOURS
    • Alignement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  50. Résultat n°50

    Permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1849-1864

    Cote

    2 S 10525

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • 1 - Section de La Charité-sur-Loire à Châtillon-en-Bazois...
    • Permissions de voirie ; alignements, demandes d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1841-1853

    Cote

    2 S 10207

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 10 - RD (n° 8) DE LA CHARITE-SUR-LOIRE A AUTUN par...
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  52. Résultat n°52

    Routes : correspondance.

    Date

    1806-1811

    Cote

    2 S 2503

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Routes : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    Demandes d'alignements : rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1849-1864

    Cote

    2 S 10527

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : rapports, arrêtés, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    Neuffontaines, Saizy, Nuars, tracé : plan.

    Date

    1836

    Cote

    2 S 2841

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • Neuffontaines, Saizy, Nuars, tracé : plan.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation de terrains, nomination d'experts : rapport, avis, correspondance.

    Date

    1819

    Cote

    2 S 10247

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • TRAVAUX
    • Pougny, réparations, extraction de matériaux, évaluation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  56. Résultat n°56

    Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

    Date

    1866-1873

    Cote

    2 S 10197

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    Travaux d'entretien : soumissions, adjudication.

    Date

    1844

    Cote

    2 S 10064

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • Travaux d'entretien : soumissions, adjudication.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10433

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  59. Résultat n°59

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1850-1863

    Cote

    2 S 10210

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  60. Résultat n°60

    Demandes d'alignements : rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1874-1884

    Cote

    2 S 10324

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'alignements : rapports, procès-verbaux de...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Routes nationales et départementales, entretien.

    Date

    1868-1880

    Cote

    2 S 2516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • TRAVAUX D'ENTRETIEN
    • Routes nationales et départementales, entretien.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  62. Résultat n°62

    Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 10053

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  63. Résultat n°63

    Rapport adressé au Conseil général.

    Date

    1839

    Cote

    2 S 10235

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 19 - RD (n° 16) DE CHATEAU-CHINON A SAULIEU par Montsauche
    • Rapport adressé au Conseil général.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  64. Résultat n°64

    Route de Saulieu à Château-Chinon, demande d'ouverture.

    Date

    1833

    Cote

    2 S 8362

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 8 - RD (n° 7) DE DECIZE A SAULIEU par Château-Chinon
    • Route de Saulieu à Château-Chinon, demande d'ouverture.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Date

    1836-1879

    Cote

    2 S 10044

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  66. Résultat n°66

    Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

    Date

    1816-1844

    Cote

    2 S 10043

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  67. Résultat n°67

    Partie de Châtillon-en-Bazois à Luzy, construction, projet : enquête, délibérations, correspondance.

    Date

    1836-1839

    Cote

    2 S 8370

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • Partie de Châtillon-en-Bazois à Luzy, construction,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  68. Résultat n°68

    Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1870-1873

    Cote

    2 S 10191

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69

    Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Date

    1874

    Cote

    2 S 10334

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  70. Résultat n°70

    Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

    Date

    1839-1841

    Cote

    2 S 10226

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 13 - RD (n° 9 et 17) DE CLAMECY A LUZY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Dépenses : état sommaire.

    Date

    1827

    Cote

    2 S 10328

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Dépenses : état sommaire.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  72. Résultat n°72

    Construction, travaux d'entretien : soumissions, adjudications.

    Date

    1836-1841

    Cote

    2 S 10066

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • Construction, travaux d'entretien : soumissions, adjudications.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  73. Résultat n°73

    Billy-sur-Oisy, alignement : extrait de plan (calque).

    Date

    1881

    Cote

    2 S 11151

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Billy-sur-Oisy, alignement : extrait de plan (calque).

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  74. Résultat n°74

    Arzembouy, route départementale de Prémery à Champlemy, établissement, terrains nécessaire : correspondance.

    Date

    1837-1838

    Cote

    2 S 11175

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Arzembouy, route départementale de Prémery à Champlemy,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  75. Résultat n°75

    Entretien.

    Date

    1871

    Cote

    2 S 6736

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 11 - RD (n° 8) DE COSNE-SUR-LOIRE A CHATILLON-EN-BAZOIS
    • Entretien.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  76. Résultat n°76

    Constructions diverses, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, arrêtés, correspondance.

    Date

    1823-1842

    Cote

    2 S 10198

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • Constructions diverses, permissions de voirie, alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Ateliers de charité, répartition : états, correspondance.

    Date

    1820-1821

    Cote

    2 S 10378

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • Ateliers de charité, répartition : états, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  78. Résultat n°78

    Route départementale (n° 11), permission de voirie, demandes d'alignements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1849-1864

    Cote

    2 S 10528

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • Route départementale (n° 11), permission de voirie,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  79. Résultat n°79

    Alignement, autorisation : procès-verbal de récolement.

    Date

    1874

    Cote

    2 S 10382

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • PERMISSIONS DE VOIRIE Constructions diverses Alignements
    • Alignement, autorisation : procès-verbal de récolement.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  80. Résultat n°80

    Construction entre Saint-Saulge et Saint-Révérien, entrepreneurs, soumissions : correspondance.

    Date

    1835

    Cote

    2 S 10376

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
    • 1 - Section de Decize à Clamecy
    • Construction entre Saint-Saulge et Saint-Révérien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.