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233 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LIVRY, extraction de cailloux dans le champ d'un particulier, dommage.

Date

1960-1961

Cote

2 S 6367

Résultat n°2

Route départementale (n° 12), traversée de Sardy-les-Epiry, alignements.

Date

1849-1850

Cote

2 S 6756

Résultat n°3

Demandes d'alignements : arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1849-1864

Cote

2 S 10521

Résultat n°4

Demandes d'autorisation : rapports, correspondance.

Date

1873-1874

Cote

2 S 10333

Résultat n°5

Correspondance : ponts et ponceaux : tableau.

Date

1835

Cote

2 S 10244

Résultat n°6

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10195

Résultat n°7

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°8

De Nevers au port de Givry et au port de Fourchambault, voirie ; demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1819-1859

Cote

2 S 10214

Résultat n°9

Saint-Sulpice, alignement, autorisation : pétitions, arrêté, correspondance.

Date

1817

Cote

2 S 10246

Résultat n°10

Demandes d'autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, avis, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1850-1859

Cote

2 S 10189

Résultat n°11

Expropriations pour cause d'utilité publique, indemnités : correspondance, jugements, extraits de jugements, procès-verbaux des opérations du jury, affiche (1838), plans.

Date

1836-1838

Cote

2 S 10048

Résultat n°12

Arquian, traversée.

Date

1853-1869

Cote

2 S 7809

Résultat n°13

Constructions, adjudication des travaux : soumissions (états), procès-verbaux d'adjudication, actes de cautionnement.

Date

1823-1844

Cote

2 S 10231

Résultat n°14

- Route départementale (n° 1) de Toulon-sur-Arroux au Pont du Veurdre, construction entre la borne n° 26 et Apponay ;- Route départementale (n° 6) de Nevers à Saint-Saulge, rectification aux abords du hameau de Nanton ;- Route départementale (n° 8) de La Charité-sur-Loire à Châtillon, rectification entre la sortie de Saint-Saulge et le domaine de Savigny.

Date

1847

Cote

2 S 11409

Résultat n°15

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1829-1872

Cote

2 S 10221

Résultat n°16

Demandes d'alignements : correspondance, rapports.

Date

1873-1877

Cote

2 S 10331

Résultat n°17

Route, entretien, travaux : procès-verbal d'adjudication (1823), soumissions ; Donzy, pont sur le Nohain, construction : soumissions, adjudications (1837).

Date

1823-1837

Cote

2 S 10057

Résultat n°18

Demandes d'autorisation : pétitions, rapports, avis, arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance.

Date

1840-1842

Cote

2 S 10224

Résultat n°19

Demandes d'alignements : pétitions, arrêtés, rapports, procès-verbaux de récolement, avis, correspondance.

Date

1860-1865

Cote

2 S 10196

Résultat n°20

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1843

Cote

2 S 11164