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17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°2

Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

Date

an III

Cote

4 L 17-1

Résultat n°3

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 405

Résultat n°4

- Canal du Nivernais ; - Routes ; - Ponts.

Date

Sans date

Cote

5 L 44

Résultat n°5

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 404

Résultat n°6

- Travaux ; - Affaires diverses.

Date

Sans date

Cote

1 L 408

Résultat n°7

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°8

Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

Date

1790-an VII

Cote

1 L 329

Résultat n°9

- Moulins ; - Routes nationales ; - Ponts.

Date

Sans date

Cote

9 L 58

Résultat n°10

- Routes ; - Cosne, canal ; - Loire, traversée ; - Usines, moulins ; - Alignements ; - Forges.

Date

Sans date

Cote

6 L 28

Résultat n°11

Routes, chemins vicinaux, police et conservation ; Justices de Paix, appel des jugements, instances à charge d'appel d'eau et forêt, jugements et sentences : 3 registres- (15 février 1791-10 janvier 1792) ; - (17 janvier 1791-18 décembre 1792) ; - (8 janvier 1793-12 nivôse An II).

Date

1791-an II

Cote

17 L 5

Résultat n°12

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 407

Résultat n°13

Routes nationales (7, 77, 78), travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 410

Résultat n°14

Barrières : correspondance, états (1790-An VIII) - Réparation des routes, droits de barrières, établissement ; - Receveurs ; - Passage gratuit pour les pauvres.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 411

Résultat n°15

- Routes ; - Clamecy, Commission intermédiaire : registres ; - Ouvrages : devis ; - Adjudications.

Date

Sans date

Cote

4 L 11

Résultat n°16

- Travaux ; - Affaires diverses.

Date

Sans date

Cote

1 L 409

Résultat n°17

Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

Date

Sans date

Cote

1 L 406